Conseil municipal
Jeudi 18 décembre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès verbal
- 01- Approbation d’une décision modificative n°1 - Budget 2025
- 01A- Approbation d’une décision modificative n°1 - Budget 2025 (Annexe)
- 02- Révision de l’attribution de compensation 2026 liée au retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2025
- 03- Révision de l’autorisation de programme et actualisation des crédits de paiement relatifs à la construction d’une médiathèque- programme n°2021-001
- 04- Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme relative à la réhabilitation de la Villa Club House au sein du complexe sportif L R DUCHESNE – programme n°2025-001
- 05- Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme relative à la rénovation énergétique du gymnase Corneille- programme n°2025-002.
- 06- Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme relative à la création d’un pôle culturel et sportif dans l’ancienne piscine Jonchère- programme n°2025-003.
- 07- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2026
- 08- Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2026
- 08- Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2026 (Annexe)
- 09- Avances sur subventions MJC et CPEA - exercice 2026
- 10- Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de l’année 2026
- 11- Tarifs 2026 salles municipales et domaine privé de la commune
- 12- Tarifs 2026 - Cimetière
- 12A- Tarifs 2026 - Cimetière (Annexe)
- 13- Tarifs 2026 - Droits de place des marchés d’approvisionnement
- 14- Tarifs 2026 - Photocopies
- 15- Approbation de la grille des tarifs d’insertions publicitaires pour le journal « Cellois Infos » et le guide pratique
- 15A- Approbation de la grille des tarifs d’insertions publicitaires pour le journal « Cellois Infos » et le guide pratique ( Annexe)
- 16- Avis sur le retrait de la commune de Chatou du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS)
- 17- Avis sur le retrait de la commune de Croissy sur Seine du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS)
- 18- Passation d’une convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le S.I.G.E.I.F. pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée La Fontaine
- 18A- Passation d’une convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le S.I.G.E.I.F. pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée La Fontaine (Annexe)
- 18B- Passation d’une convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le S.I.G.E.I.F. pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée La Fontaine (Annexe)
- 19- Passation d’une convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de CDC HABITAT
- 19A- Passation d’une convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de CDC HABITAT(Annexe)
- 20- Rapport annuel d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains (SITRU)
- 20A- Rapport annuel d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains (SITRU) (Annexe)
- 21- Rapport annuel du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
- 21A- Rapport annuel du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye (Annexe)
- 22- Rapport annuel d’activité du SIGEIF
- 22A- Rapport annuel d’activité du SIGEIF (Annexe)
- 23- Avis sur la demande d'adhésion de la commune d'Aubergenville à la section fourrière du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
- 24- Tarifs pleins et tarifs dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire 2026/2027
- 24B- Tarifs pleins et tarifs dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire 2026/2027 (Annexe)
- 24A- Tarifs pleins et tarifs dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire 2026/2027 (Annexe)
- 25- Transport du Petit Beauregard/Bel Ebat – Tarifs pour l’année scolaire 2026/2027
- 26- Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année 2026
- 27- Restauration municipale – Tarifs 2026/2027
- 27A- Restauration municipale – Tarifs 2026/2027 (Annexe)
- 28- Fixation des tarifs des entrées de la piscine Corneille avec activités et stages – année 2026-2027
- 28A- Fixation des tarifs des entrées de la piscine Corneille avec activités et stages – année 2026-2027
- 29- Fixation des tarifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et clés
- 29A- Fixation des tarifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et clés (Annexe)
- 30- Fixation des tarifs pour les activités de l’Ecole des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
- 30A- Fixation des tarifs pour les activités de l’Ecole des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’ (Annexe)
- 31- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2026-2027
- 31A- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2026-2027 (Annexe)
- 32- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2026-2027
- 32A- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2026-2027 (Annexe)
- 33- Mandat spécial – Voyage à Beckum à l’occasion du Carnaval
Mercredi 22 octobre
- Ordre du jour
- Compte rendu
- Procès verbal
- 01- Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2026
- 01A- Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2026 (Annexe)
- 02- Approbation des admissions en non-valeur et créances éteintes pour 2025
- 02A- Approbation des admissions en non-valeur et créances éteintes pour 2025 (Annexe)
- 03- Demande de fonds de concours auprès de la communauté d’agglomération de VGP (Point retiré)
- 04- Modification du tableau des effectifs
- 05- Lancement d’une nouvelle procédure de mise en concurrence du contrat groupe d’assurance statutaire visant à le renouveler
- 06- Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des telecoms (CANUT)
- 07- Avis sur la demande d’adhésion de la commune de Longpont-sur-Orge au SIGEIF
- 08- Convention d’occupation du domaine public avec l’association AVENIR APEI
- 08A- Convention d’occupation du domaine public avec l’association AVENIR APEI (Annexe)
- 09- Convention tripartite avec le SIGEIF et la ville de Bougival pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Avenue Pierre Brossolette – Avenue François Debergue
- 09A- Convention tripartite avec le SIGEIF et la ville de Bougival pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Avenue Pierre Brossolette – Avenue François Debergue (Annexe)
- 10- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de Toit et joie
- 10A- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de Toit et joie (Annexe)
- 11- Solde sur subvention au CPEA – Exercice 2025
- 12- Avis sur l’ouverture d’une micro-crèche privée « Les coloriés » sur la Commune
- 13- Modifications du règlement de fonctionnement petite enfance de la Ville
- 13A- Modifications du règlement de fonctionnement petite enfance de la Ville (Annexe)
- 14- Convention de partenariat avec l’association « club de danse de La Celle Saint Cloud »
- 14A- Convention de partenariat avec l’association « club de danse de La Celle Saint Cloud » (Annexe)
- 15- Tarifs et organisation d'un accueil de loisirs en demi-journée en complément des stages organisés par la KAB’-MJC " VACANCES CREATIV’"
- 16- Approbation de la liste des concessions reprises en état d’abandon au cimetière traditionnel
- 17- Modification n°4 de la composition de la commission ABT (Point retiré)
- 18- Modification n°1 de la composition de la commission FAGVEC (Point retiré)
- 19- Maintien d'un adjoint au Maire dans ses fonctions (article L.2122-18 CGCT)
- 20- Maintien d'un adjoint au Maire dans ses fonctions (article L.2122-18 CGCT)
- 21- Suppression de deux postes d’adjoints au Maire devenus vacants
- 22- Fixation des montants des indemnités des élus
- 22A- Fixation des montants des indemnités des élus (Annexe)
- 23- Fixation d’une majoration aux indemnités de fonctions des élus
Jeudi 19 juin
- Ordre du jour
- Compte rendu
- Procès verbal
- 01- Compte de gestion 2024 du comptable public (Budget Principal)
- 01A- Compte de gestion 2024 du comptable public (Budget Principal) (Annexe)
- 02- Compte administratif 2024 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
- 02A- Compte administratif 2024 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
- 03- Budget supplémentaire de l’exercice 2025 – (Budget Principal)
- 03A- Budget supplémentaire de l’exercice 2025 – (Budget Principal)
- 04- Avis sur la demande d'adhésion de la commune d'Aulnay-sur-Mauldre à la section fourrière du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
- 05- Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Villejust au SIGEIF
- 06- Avis sur le retrait de la commune de Chatou du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS)
- 07- Retrait de la commune de La Celle Saint-Cloud du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS) – Etude d’impact
- 07A- Retrait de la commune de La Celle Saint-Cloud du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS) – Etude d’impact (Annexe)
- 08- Codification du tableau des effectifs
- 08A- Codification du tableau des effectifs (Annexe)
- 09- Modification du tableau des effectifs
- 10- Mise en place d’un contrat d’apprentissage
- 11- Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
- 12- Revalorisation du taux horaire des agents vacataires suite à l’augmentation du SMIC
- 13- Modification n°2 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- 13A- Modification n°2 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) (Annexe)
- 14- Participation de la commune au financement - protection sociale complémentaire frais de santé
- 15- Dépôt d'un permis de construire valant autorisation de travaux pour l'aménagement et la désimperméabilisation de la cour de l'école élémentaire Morel de Vindé
- 16- Sollicitation d'une subvention auprès de la Région Ile de France au titre de l'aménagement des locaux de la police municipale
- 17- Sollicitation d'une subvention auprès de la Préfecture des Yvelines au titre de l'aménagement des locaux de la police municipale
- 18-Attribution du marché d'entretien des locaux, nettoyage de la vitrerie et prestations particulières des bâtiments de la Ville (2025AOO02)
- 19- Dénomination de la voie centrale Cœur de ville - point annulé
- 20- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc sur le territoire de la commune de La Celle Saint-Cloud
- 20A- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc sur le territoire de la commune de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
- 21- Motion Médiathèque
- 22- Convention de partenariat avec l’association MUAY THAI CELLOIS
- 22A- Convention de partenariat avec l’association MUAY THAI CELLOIS (Annexe)
- 23- Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025/2027
- 23A- Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025/2027 (Annexe)
- 24- Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l’année scolaire 2025-2026
- 25- Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année scolaire 2025-2026
- 26- Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard
- 26A - Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard (Annexe)
- 26B - Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard (Annexe)
- 27- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1
- 27A- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1 (Annexe)
- 27B- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1 (Annexe)
- 28- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-2
- 28A- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-2 (Annexe)
- 29- Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025-2028 avec la CAF des Yvelines
- 29A- Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025-2028 avec la CAF des Yvelines
- 30- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées
- 30A- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30B- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30C- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30D- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30E- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30F- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30G- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30H- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30I- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 31- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires
- 31A- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires (Annexe)
- 31B- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires (Annexe)
- 32- Tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages - saison 2025-2026
- 32A- Tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages - saison 2025-2026 (Annexe)
- 33- Tarifs des stands du Marché de Noël dans le cadre de la Fête de l’Hiver 2025
- 34- Règlement intérieur de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud
- 34A- Règlement intérieur de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
- 35- Tarifs de la Médiathèque
- 35A- Tarifs de la Médiathèque (Annexe)
- 35B- Tarifs de la Médiathèque (Annexe)
- 36- Charte des collections de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud
- 36A- Charte des collections de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
- 37- Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais d’occupation de locaux et de prestations de service au profit de Versailles Grand Parc pour l’association Carré des arts
- 37A- Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais d’occupation de locaux et de prestations de service au profit de Versailles Grand Parc pour l’association Carré des arts (Annexe)
- 38- Convention pour la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de l’Education Physique et Sportive (EPS)
- 38A- Convention pour la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de l’Education Physique et Sportive (EPS) (Annexe)
Lundi 24 mars
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès verbal
- 01- Vote des taux d’impositions directes locales pour 2025
- 02- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2025
- 02A- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2025 (Annexe)
- 03- Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité
- 03A- Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité (Annexe)
- 04- Modification du tableau des effectifs
- 05- Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
- 06- Lancement des marchés d’assurances (hors flotte automobile)
- 07- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires
- 07A- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires (Annexe)
- 08- Fixation des tarifs de la saison culturelle – année 2025/2026
- 08A- Fixation des tarifs de la saison culturelle – année 2025/2026 (Annexe)
- 09- Tarifs des entrées à la piscine Corneille avec activités et stages – année 2025/2026
- 09A- Tarifs des entrées à la piscine Corneille avec activités et stages – année 2025/2026 (Annexe)
- 10- Révision des tarifs pour la location des équipements sportifs et le remplacement de badges et clés
- 10A- Révision des tarifs pour la location des équipements sportifs et le remplacement de badges et clés (Annexe)
- 11- Révision des tarifs pour les activités de l’École des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
- 11A- Révision des tarifs pour les activités de l’École des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
- 12- Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation pour l’augmentation de l’amplitude horaire d’ouverture au public – année 2025
- 13- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026
- 13A- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026 (Annexe)
- 13B- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026 (Annexe)
- 14- Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée sous contrat Sainte Marie – année 2025
- 15- Tarifs pour la restauration municipale – année 2025/2026
- 15A- Tarifs pour la restauration municipale – année 2025/2026 (Annexe)
- 16- Règlement intérieur du restaurant municipal
- 16A- Règlement intérieur du restaurant municipal
- 17- Tarifs pour le transport du Petit Beauregard/Bel-Ebat – année 2025/2026
- 18- Lancement du marché de fournitures et livraison de manuels scolaires, de motricité, de jeux et jouets pour les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires
- 19- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA)
- 19A- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
- 19B- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
- 19C- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
- 19D- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
- 20- Opération Cœur de Ville : Compte-Rendu Financier Annuel (2021-2024)
- 20A- Opération Cœur de Ville : Compte-Rendu Financier Annuel (2021-2024) (Annexe)
- 21- Dépôt d’une autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour la rénovation énergétique du gymnase Corneille
- 22- Dépôt d’un permis de construire valant autorisation de travaux pour la réhabilitation de la Villa Club du complexe sportif LR Duchesne
- 23- Dépôt d’une autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour la rénovation de la tribune du stade LR Duchesne
- 24- Convention de mutualisation des services en matière d’intervention de proximité sur les avaloirs avec la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc
- 24A- Convention de mutualisation des services en matière d’intervention de proximité sur les avaloirs avec la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc (Annexe)
- 25- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles
- 25A- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
- 25B- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
- 25C- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
- 25D- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
- 25E- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)