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Conseil municipal

2025  2024  2023  2022  2021  2020  
Janv. Févr. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc.

Jeudi 19 juin

  • Ordre du jour
  • Compte rendu
  • Procès verbal
  • 01- Compte de gestion 2024 du comptable public (Budget Principal)
  • 01A- Compte de gestion 2024 du comptable public (Budget Principal) (Annexe)
  • 02- Compte administratif 2024 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
  • 02A- Compte administratif 2024 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
  • 03- Budget supplémentaire de l’exercice 2025 – (Budget Principal)
  • 03A- Budget supplémentaire de l’exercice 2025 – (Budget Principal)
  • 04- Avis sur la demande d'adhésion de la commune d'Aulnay-sur-Mauldre à la section fourrière du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
  • 05- Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Villejust au SIGEIF
  • 06- Avis sur le retrait de la commune de Chatou du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS)
  • 07- Retrait de la commune de La Celle Saint-Cloud du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS) – Etude d’impact
  • 07A- Retrait de la commune de La Celle Saint-Cloud du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS) – Etude d’impact (Annexe)
  • 08- Codification du tableau des effectifs
  • 08A- Codification du tableau des effectifs (Annexe)
  • 09- Modification du tableau des effectifs
  • 10- Mise en place d’un contrat d’apprentissage
  • 11- Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
  • 12- Revalorisation du taux horaire des agents vacataires suite à l’augmentation du SMIC
  • 13- Modification n°2 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • 13A- Modification n°2 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) (Annexe)
  • 14- Participation de la commune au financement - protection sociale complémentaire frais de santé
  • 15- Dépôt d'un permis de construire valant autorisation de travaux pour l'aménagement et la désimperméabilisation de la cour de l'école élémentaire Morel de Vindé
  • 16- Sollicitation d'une subvention auprès de la Région Ile de France au titre de l'aménagement des locaux de la police municipale
  • 17- Sollicitation d'une subvention auprès de la Préfecture des Yvelines au titre de l'aménagement des locaux de la police municipale
  • 18-Attribution du marché d'entretien des locaux, nettoyage de la vitrerie et prestations particulières des bâtiments de la Ville (2025AOO02)
  • 19- Dénomination de la voie centrale Cœur de ville - point annulé
  • 20- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc sur le territoire de la commune de La Celle Saint-Cloud
  • 20A- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc sur le territoire de la commune de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
  • 21- Motion Médiathèque
  • 22- Convention de partenariat avec l’association MUAY THAI CELLOIS
  • 22A- Convention de partenariat avec l’association MUAY THAI CELLOIS (Annexe)
  • 23- Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025/2027
  • 23A- Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025/2027 (Annexe)
  • 24- Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l’année scolaire 2025-2026
  • 25- Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année scolaire 2025-2026
  • 26- Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard
  • 26A - Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard (Annexe)
  • 26B - Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard (Annexe)
  • 27- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1
  • 27A- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1 (Annexe)
  • 27B- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1 (Annexe)
  • 28- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-2
  • 28A- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-2 (Annexe)
  • 29- Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025-2028 avec la CAF des Yvelines
  • 29A- Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025-2028 avec la CAF des Yvelines
  • 30- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées
  • 30A- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
  • 30B- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
  • 30C- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
  • 30D- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
  • 30E- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
  • 30F- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
  • 30G- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
  • 30H- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
  • 30I- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
  • 31- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires
  • 31A- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires (Annexe)
  • 31B- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires (Annexe)
  • 32- Tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages - saison 2025-2026
  • 32A- Tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages - saison 2025-2026 (Annexe)
  • 33- Tarifs des stands du Marché de Noël dans le cadre de la Fête de l’Hiver 2025
  • 34- Règlement intérieur de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud
  • 34A- Règlement intérieur de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
  • 35- Tarifs de la Médiathèque
  • 35A- Tarifs de la Médiathèque (Annexe)
  • 35B- Tarifs de la Médiathèque (Annexe)
  • 36- Charte des collections de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud
  • 36A- Charte des collections de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
  • 37- Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais d’occupation de locaux et de prestations de service au profit de Versailles Grand Parc pour l’association Carré des arts
  • 37A- Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais d’occupation de locaux et de prestations de service au profit de Versailles Grand Parc pour l’association Carré des arts (Annexe)
  • 38- Convention pour la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de l’Education Physique et Sportive (EPS)
  • 38A- Convention pour la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de l’Education Physique et Sportive (EPS) (Annexe)

Lundi 24 mars

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès verbal
  • 01- Vote des taux d’impositions directes locales pour 2025
  • 02- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2025
  • 02A- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2025 (Annexe)
  • 03- Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité
  • 03A- Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité (Annexe)
  • 04- Modification du tableau des effectifs
  • 05- Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
  • 06- Lancement des marchés d’assurances (hors flotte automobile)
  • 07- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires
  • 07A- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires (Annexe)
  • 08- Fixation des tarifs de la saison culturelle – année 2025/2026
  • 08A- Fixation des tarifs de la saison culturelle – année 2025/2026 (Annexe)
  • 09- Tarifs des entrées à la piscine Corneille avec activités et stages – année 2025/2026
  • 09A- Tarifs des entrées à la piscine Corneille avec activités et stages – année 2025/2026 (Annexe)
  • 10- Révision des tarifs pour la location des équipements sportifs et le remplacement de badges et clés
  • 10A- Révision des tarifs pour la location des équipements sportifs et le remplacement de badges et clés (Annexe)
  • 11- Révision des tarifs pour les activités de l’École des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
  • 11A- Révision des tarifs pour les activités de l’École des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
  • 12- Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation pour l’augmentation de l’amplitude horaire d’ouverture au public – année 2025
  • 13- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026
  • 13A- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026 (Annexe)
  • 13B- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026 (Annexe)
  • 14- Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée sous contrat Sainte Marie – année 2025
  • 15- Tarifs pour la restauration municipale – année 2025/2026
  • 15A- Tarifs pour la restauration municipale – année 2025/2026 (Annexe)
  • 16- Règlement intérieur du restaurant municipal
  • 16A- Règlement intérieur du restaurant municipal
  • 17- Tarifs pour le transport du Petit Beauregard/Bel-Ebat – année 2025/2026
  • 18- Lancement du marché de fournitures et livraison de manuels scolaires, de motricité, de jeux et jouets pour les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires
  • 19- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA)
  • 19A- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 19B- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 19C- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 19D- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 20- Opération Cœur de Ville : Compte-Rendu Financier Annuel (2021-2024)
  • 20A- Opération Cœur de Ville : Compte-Rendu Financier Annuel (2021-2024) (Annexe)
  • 21- Dépôt d’une autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour la rénovation énergétique du gymnase Corneille
  • 22- Dépôt d’un permis de construire valant autorisation de travaux pour la réhabilitation de la Villa Club du complexe sportif LR Duchesne
  • 23- Dépôt d’une autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour la rénovation de la tribune du stade LR Duchesne
  • 24- Convention de mutualisation des services en matière d’intervention de proximité sur les avaloirs avec la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc
  • 24A- Convention de mutualisation des services en matière d’intervention de proximité sur les avaloirs avec la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc (Annexe)
  • 25- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles
  • 25A- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25B- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25C- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25D- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25E- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
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