Conseil municipal
Mardi 19 décembre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal du 19 décembre 2023
- 2023-08-01 Lancement d'une consultation pour le marché de fourniture de produits et matériels d'entretien pour les services de la Ville et du CCAS
- 2023-08-02 Révision de l'autorisation de programme et des crédits de paiements du programme n°2021-001 pour la construction de la médiathèque
- 2023-08-03 Création d'une autorisation de programme pour l'acquisition de fonds documentaires médiathèque programme n°2024-001
- 2023-08-04 Admissions en non-valeur et créances éteintes 2023
- 2023-08-05 Adoption du Budget Primitif - exercice 2024
- 2023-08-06 Avances sur subventions (MJC - CPEA) - exercice 2024
- 2023-08-07 Garantie d'emprunt au profit d'I3F avec la Caisse des dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 71 logements avenue Maurice de Hirsch
- 2023-08-08 Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2022 de la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc
- 2023-08-09 Demande de rétrocession d'une concession au cimetière traditionnel
- 2023-08-10 Cimetières : Tarifs 2024
- 2023-08-11 Photocopies : tarifs 2024
- 2023-08-12 Salles municipales et domaine privé de la Ville : Tarifs 2024
- 2023-08-13 Droits de place des marchés d'approvisionnement - Tarifs 2024
- 2023-08-14 Avis sur les dérogations au repos dominical - année 2024
- 2023-08-15 Modification du tableau des effectifs
- 2023-08-16 Lancement d'une procédure formalisée pour le marché de prestation d'élagage, bucheronnage et entretien des espaces verts
- 2023-08-17 Rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
- 2023-08-18 Rapport annuel d'activité 2022 du syndicat AQUAVESC
- 2023-08-19 Rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des déchets au service public (SITRU)
- 2023-08-20 Déclassement par anticipation du domaine public communal dans le cadre de l'opération Cœur de Ville
- 23-08-21 Avenant au bail à réhabilitation du bien situé 3 place de l'Eglise/10 rue Béranger avec SOLIHA Yvelines Essonne
- 2023-08-22 Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électriques du programme 2023
- Avis sur l'adhésion de la Ville de Sartrouville au Syndicat Intercommunal pour le Maintien à Domicile (SIMAD)
- 2023-08-24 Prise en charge des frais de déplacements des élus dans le cadre du Carnaval de Beckum
Mardi 21 novembre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-07-01 Décision modificative n°2 - Budget principal exercice 2023
- 2023-07-02 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au janvier 2024
- 2023-07-03 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 : dispositions en matière d’amortissements et d’immobilisations
- 2023-07-04 Approbation d’un règlement budgétaire et financier
- 2023-07-05 Débat d'orientations budgétaires - exercice 2024
- 2023-07-06 Délégation de Service Public relative à la gestion des marchés d’approvisionnement – choix du délégataire et approbation du contrat
- 2023-07-07 Subventions exceptionnelles pour les clubs de Volley-Ball et de Gymnastique
- 2023-07-08 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la société immobilière 3F
- 2023-07-09 Convention relative à l’occupation du domaine public communal pour les équipements de vidéoprotection urbaine
- 2023-07-10 Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France dans le cadre de la rénovation de la Piscine Corneille - l’installation de deux filtres à perlite
- 2023-07-11 Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie dans le cadre de la rénovation de la Piscine Corneille - installation de deux filtres à perlite
- 2023-07-12 Signature du marché de prestations de restauration scolaire, des accueils de loisirs et des séniors
- 2023-07-13 Attribution d’un complément de subvention à une association du secteur social pour l’année 2023
Mardi 10 octobre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-06-01 Fixation des montants des indemnités de fonction des élus
- 2023-06-02 Recrutement d'un agent contractuel pour l'emploi de responsable des marchés publics
- 2023-06-03 Revalorisation de l'indemnité d'entretien et de repas des assistants maternels
- 2023-06-04 Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2023 de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
- 2023-06-05 Convention d'adhésion à la Centrale d'Achat Régionale - Région Ile-de-France
- 2023-06-06 Approbation de la mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan Local d'Urbanisme
- 2023-06-07 Approbation de la nouvelle grille tarifaire des droits de voirie
- 2023-06-08 Dénomination d'une voie : Sente des Sablons
- 2023-06-09 Demande de subvention au Conseil Départemental relative à la restauration de vitraux de l'Eglise Saint
- 2023-06-10 Don de la paroisse Saint-Pierre Saint-Paul d'un vitrail représentant Saint Clodoald
- 2023-06-11 Solde sur subvention au CPEA - Exercice 2023
- 2023-06-12 Tarif circuit spécial 126-1
- 2023-06-13 Signature d'une convention avec l'Association Unis-Cité relative à la mise à disposition de deux volontaires civiques au profit du cinéma municipal pour la saison culturelle 2023-2024
Lundi 12 juin
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-05-01 Représentation municipale au sein du SIMAD
- 2023-05-02 Représentation municipale au sein du Conseil d'Administration du CLLAJ
- 2023-05-03 Compte de gestion 2022 du Comptable public de la Ville (Budget Principal)
- 2023-05-04 Compte administratif de l'exercice 2022 de la Ville (Budget principal) et affectation du résultat
- 2023-05-05 Budget Supplémentaire - exercice 2023
- 2023-05-06 Garantie d'emprunt au profit d'I3F avec ma CDC pour la construction de 69 logements collectifs au 106 avenue Jean Moulin
- 2023-05-07 Avenant de prolongation au contrat de concession 2018 DSP 001 relatif à la gestion des marchés d'approvisionnement
- 2023-05-08 Mise en place du temps partiel
- 2023-05-09 Modification du tableau des effectifs
- 2023-05-10 Lancement d'une procédure de déclassement par anticipation du domaine public préalable au déclassement du domaine public routier pour l'aménagement du Cœur de Ville
- 2023-05-11 Dépôt des permis d'aménager en cotitularité avec Citallios pour l'aménagement du Cœur de Ville
- 2023-05-12 Autorisation donnée à Citallios de déposer les permis de construire des lots B et E pour l'aménagement du Cœur de Ville
- 2023-05-13 Mise en compatibilité du PLU - absence de nécessité d'évaluation environnementale - opération Sente du gui
- 2023-05-14 Adhésion de la commune de Bures-sur-Yvette au SIGEIF
- 2023-05-15 Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l'année scolaire 2023-2024
- 2023-05-16 Accompagnement des projets pédagogiques pour l'école privée Ste Marie pour l'année scolaire 2023-2024
- 2023-05-17 Fixation des tarifs de la saison culturelle 2023-2024
- 2023-05-18 Fixation des tarifs de location des équipements culturels pour la saison 2023-2024
- 2023-05-19 Fixation des tarifs de location des stands de la fête de l'hiver - Edition 2023
- 2023-05-20 Renouvellement de la Convention Ville - La KAB/MJC
- 2023-05-21 Organisation des stages d'apprentissage de la natation
- 2023-05-22 Subvention exceptionnelle à l'association Cellois Handball
- 2023-05-23 Adaptation du tarif des activités aquabike et aquatraining pour le 1er semestre 2023- 2024
- 2023-05-24 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'amicale des Sapeurs-Pompiers de LCSC dans le cadre des 40 ans du jumelage
Vendredi 9 juin
Mardi 28 mars
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-03-01 Adoption du budget primitif de la Ville pour l'exercice 2023
- 2023-03-02 Fixation des taux d'impositions directes locales pour 2023
- 2023-03-03 Attribution de subventions aux associations de la ville pour l'année 2023
- 2023-03-04 Attribution d'une subvention d'équipement au budget annexe du CCAS
- 2023-03-05 Autorisation de lancement d'une procédure formalisée - installations thermiques des bâtiments communaux et installations de traitement d’eau des bassins de la piscine Corneille
- 2023-03-06 Autorisation de lancement d’une procédure formalisée - régie publicitaire et d’impression des supports de communication
- 2023-03-07 Autorisation donnée à CITALLIOS de déposer un permis de démolir
- 2023-03-08 Signature de 2 conventions avec le SIGEIF relatives aux IRVE
- 2023-03-09 Tarifs entrée piscine - année 2023-2024
- 2023-03-10 Tarifs de location des équipements sportifs - année 2023-2024
- 2023-03-11 Tarifs des activités de l'école des sports et des stages vacances activ' - année 2023-2024
- 2023-03-12 Mise à jour des règlements des activités piscine
- 2023-03-13 Demande de subvention auprès du département pour l'achat d'équipements numériques
- 2023-03-14 Mandat spécial aux élus - voyage à Beckum dans le cadre des 40 ans du jumelage
Jeudi 9 mars
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-02-01 Débat d'orientations budgétaires - année 2023
- 2023-02-02 Avance de trésorerie versée au Club Sportif Cellois Football - exercice 2023
- 2023-02-03 Acompte de subvention versé au CCAS - année 2023
- 2023-02-04 Autorisation de lancement d'une procédure formalisée - lot 9 du marché de construction de la médiathéque
Lundi 13 février
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-01-01 Installation d'un conseiller municipal
- 2023-01-02 Modification de la composition de la commission Aménagement Bâtiments Transports
- 2023-01-03 Représentation municipale au sein du SIVOM de Saint-Germain en Laye
- 2023-01-04 Dépenses imputables au compte 6232 fêtes et cérémonies
- 2023-01-05 Lancement d'une procédure de passation d'un contrat de concession - exploitation des marchés d'approvisionnement de la Ville
- 2023-01-06 Revalorisation du taux de vacation d'un médecin de crèche
- 2023-01-07 Modification du tableau des effectifs
- 2023-01-08 Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux électriques - programme 2023
- 2023-01-09 Appel d'offres relatif à la construction de la médiathèque - attribution du marché de travaux
- 2023-01-10 Dénomination d'une voie - allée des Marottes
- 2023-01-11 Restauration scolaire - tarifs 2023-2024
- 2023-01 12 Restauration municipale tarifs 2023-2024
- 2023-01-13 Activités périscolaires et extrascolaires -tarifs 2023-2024 - tarifs pleins et dégressifs
- 2023-01-14 Transport Petite Beauregard Bel Ebat tarifs année scolaire 2023-2024
- 2023-01-15 Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
- 2023-01-16 Cession du SSIAD du GCSMS transfert au SIMAD
- 2023-01-17 Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance
- 2023-01-18 Voyage à Beckum - remboursement des frais des élus
- 2023-01-19 Service mutualisé du délégué à la protection des données (DPD) adoption des avenants financiers