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  • Procès verbal
  • 01- Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2026
  • 01A- Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2026 (Annexe)
  • 02- Approbation des admissions en non-valeur et créances éteintes pour 2025
  • 02A- Approbation des admissions en non-valeur et créances éteintes pour 2025 (Annexe)
  • 03- Demande de fonds de concours auprès de la communauté d’agglomération de VGP (Point retiré)
  • 04- Modification du tableau des effectifs
  • 05- Lancement d’une nouvelle procédure de mise en concurrence du contrat groupe d’assurance statutaire visant à le renouveler
  • 06- Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des telecoms (CANUT)
  • 07- Avis sur la demande d’adhésion de la commune de Longpont-sur-Orge au SIGEIF
  • 08- Convention d’occupation du domaine public avec l’association AVENIR APEI
  • 08A- Convention d’occupation du domaine public avec l’association AVENIR APEI (Annexe)
  • 09- Convention tripartite avec le SIGEIF et la ville de Bougival pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Avenue Pierre Brossolette – Avenue François Debergue
  • 09A- Convention tripartite avec le SIGEIF et la ville de Bougival pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Avenue Pierre Brossolette – Avenue François Debergue (Annexe)
  • 10- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de Toit et joie
  • 10A- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de Toit et joie (Annexe)
  • 11- Solde sur subvention au CPEA – Exercice 2025
  • 12- Avis sur l’ouverture d’une micro-crèche privée « Les coloriés » sur la Commune
  • 13- Modifications du règlement de fonctionnement petite enfance de la Ville
  • 13A- Modifications du règlement de fonctionnement petite enfance de la Ville (Annexe)
  • 14- Convention de partenariat avec l’association « club de danse de La Celle Saint Cloud »
  • 14A- Convention de partenariat avec l’association « club de danse de La Celle Saint Cloud » (Annexe)
  • 15- Tarifs et organisation d'un accueil de loisirs en demi-journée en complément des stages organisés par la KAB’-MJC " VACANCES CREATIV’"
  • 16- Approbation de la liste des concessions reprises en état d’abandon au cimetière traditionnel
  • 17- Modification n°4 de la composition de la commission ABT (Point retiré)
  • 18- Modification n°1 de la composition de la commission FAGVEC (Point retiré)
  • 19- Maintien d'un adjoint au Maire dans ses fonctions (article L.2122-18 CGCT)
  • 20- Maintien d'un adjoint au Maire dans ses fonctions (article L.2122-18 CGCT)
  • 21- Suppression de deux postes d’adjoints au Maire devenus vacants
  • 22- Fixation des montants des indemnités des élus
  • 22A- Fixation des montants des indemnités des élus (Annexe)
  • 23- Fixation d’une majoration aux indemnités de fonctions des élus
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