Conseil municipal
Mercredi 22 octobre
- Ordre du jour
- Compte rendu
- Procès verbal
- 01- Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2026
- 01A- Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2026 (Annexe)
- 02- Approbation des admissions en non-valeur et créances éteintes pour 2025
- 02A- Approbation des admissions en non-valeur et créances éteintes pour 2025 (Annexe)
- 03- Demande de fonds de concours auprès de la communauté d’agglomération de VGP (Point retiré)
- 04- Modification du tableau des effectifs
- 05- Lancement d’une nouvelle procédure de mise en concurrence du contrat groupe d’assurance statutaire visant à le renouveler
- 06- Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des telecoms (CANUT)
- 07- Avis sur la demande d’adhésion de la commune de Longpont-sur-Orge au SIGEIF
- 08- Convention d’occupation du domaine public avec l’association AVENIR APEI
- 08A- Convention d’occupation du domaine public avec l’association AVENIR APEI (Annexe)
- 09- Convention tripartite avec le SIGEIF et la ville de Bougival pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Avenue Pierre Brossolette – Avenue François Debergue
- 09A- Convention tripartite avec le SIGEIF et la ville de Bougival pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Avenue Pierre Brossolette – Avenue François Debergue (Annexe)
- 10- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de Toit et joie
- 10A- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de Toit et joie (Annexe)
- 11- Solde sur subvention au CPEA – Exercice 2025
- 12- Avis sur l’ouverture d’une micro-crèche privée « Les coloriés » sur la Commune
- 13- Modifications du règlement de fonctionnement petite enfance de la Ville
- 13A- Modifications du règlement de fonctionnement petite enfance de la Ville (Annexe)
- 14- Convention de partenariat avec l’association « club de danse de La Celle Saint Cloud »
- 14A- Convention de partenariat avec l’association « club de danse de La Celle Saint Cloud » (Annexe)
- 15- Tarifs et organisation d'un accueil de loisirs en demi-journée en complément des stages organisés par la KAB’-MJC " VACANCES CREATIV’"
- 16- Approbation de la liste des concessions reprises en état d’abandon au cimetière traditionnel
- 17- Modification n°4 de la composition de la commission ABT (Point retiré)
- 18- Modification n°1 de la composition de la commission FAGVEC (Point retiré)
- 19- Maintien d'un adjoint au Maire dans ses fonctions (article L.2122-18 CGCT)
- 20- Maintien d'un adjoint au Maire dans ses fonctions (article L.2122-18 CGCT)
- 21- Suppression de deux postes d’adjoints au Maire devenus vacants
- 22- Fixation des montants des indemnités des élus
- 22A- Fixation des montants des indemnités des élus (Annexe)
- 23- Fixation d’une majoration aux indemnités de fonctions des élus