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Conseil municipal

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Jeudi 18 décembre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès verbal
  • 01- Approbation d’une décision modificative n°1 - Budget 2025
  • 01A- Approbation d’une décision modificative n°1 - Budget 2025 (Annexe)
  • 02- Révision de l’attribution de compensation 2026 liée au retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2025
  • 03- Révision de l’autorisation de programme et actualisation des crédits de paiement relatifs à la construction d’une médiathèque- programme n°2021-001
  • 04- Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme relative à la réhabilitation de la Villa Club House au sein du complexe sportif L R DUCHESNE – programme n°2025-001
  • 05- Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme relative à la rénovation énergétique du gymnase Corneille- programme n°2025-002.
  • 06- Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme relative à la création d’un pôle culturel et sportif dans l’ancienne piscine Jonchère- programme n°2025-003.
  • 07- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2026
  • 08- Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2026
  • 08- Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2026 (Annexe)
  • 09- Avances sur subventions MJC et CPEA - exercice 2026
  • 10- Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de l’année 2026
  • 11- Tarifs 2026 salles municipales et domaine privé de la commune
  • 12- Tarifs 2026 - Cimetière
  • 12A- Tarifs 2026 - Cimetière (Annexe)
  • 13- Tarifs 2026 - Droits de place des marchés d’approvisionnement
  • 14- Tarifs 2026 - Photocopies
  • 15- Approbation de la grille des tarifs d’insertions publicitaires pour le journal « Cellois Infos » et le guide pratique
  • 15A- Approbation de la grille des tarifs d’insertions publicitaires pour le journal « Cellois Infos » et le guide pratique ( Annexe)
  • 16- Avis sur le retrait de la commune de Chatou du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS)
  • 17- Avis sur le retrait de la commune de Croissy sur Seine du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS)
  • 18- Passation d’une convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le S.I.G.E.I.F. pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée La Fontaine
  • 18A- Passation d’une convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le S.I.G.E.I.F. pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée La Fontaine (Annexe)
  • 18B- Passation d’une convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le S.I.G.E.I.F. pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée La Fontaine (Annexe)
  • 19- Passation d’une convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de CDC HABITAT
  • 19A- Passation d’une convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de CDC HABITAT(Annexe)
  • 20- Rapport annuel d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains (SITRU)
  • 20A- Rapport annuel d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains (SITRU) (Annexe)
  • 21- Rapport annuel du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
  • 21A- Rapport annuel du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye (Annexe)
  • 22- Rapport annuel d’activité du SIGEIF
  • 22A- Rapport annuel d’activité du SIGEIF (Annexe)
  • 23- Avis sur la demande d'adhésion de la commune d'Aubergenville à la section fourrière du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
  • 24- Tarifs pleins et tarifs dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire 2026/2027
  • 24B- Tarifs pleins et tarifs dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire 2026/2027 (Annexe)
  • 24A- Tarifs pleins et tarifs dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire 2026/2027 (Annexe)
  • 25- Transport du Petit Beauregard/Bel Ebat – Tarifs pour l’année scolaire 2026/2027
  • 26- Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année 2026
  • 27- Restauration municipale – Tarifs 2026/2027
  • 27A- Restauration municipale – Tarifs 2026/2027 (Annexe)
  • 28- Fixation des tarifs des entrées de la piscine Corneille avec activités et stages – année 2026-2027
  • 28A- Fixation des tarifs des entrées de la piscine Corneille avec activités et stages – année 2026-2027
  • 29- Fixation des tarifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et clés
  • 29A- Fixation des tarifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et clés (Annexe)
  • 30- Fixation des tarifs pour les activités de l’Ecole des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
  • 30A- Fixation des tarifs pour les activités de l’Ecole des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’ (Annexe)
  • 31- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2026-2027
  • 31A- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2026-2027 (Annexe)
  • 32- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2026-2027
  • 32A- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2026-2027 (Annexe)
  • 33- Mandat spécial – Voyage à Beckum à l’occasion du Carnaval
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