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Conseil municipal

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Mardi 6 décembre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2022-06-01 Installation d'un conseiller municipal
  • 2022-06-02 Election d'un Maire Adjoint
  • 2022-06-03 Fixation des montants des indemnités de fonction des élus
  • 2022-06-04 Application de la majoration prévue pour les communes qui avaient la qualité de chef lieu de canton
  • 2022-06-05 Election des représentants au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  • 2022-06-06 Représentation municipale au sein du Comité des Oeuvres Sociales (COS)
  • 2022-06-07 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal - Collège Victor Hugo
  • 2022-06-08 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal - CPEA
  • 2022-06-09 Composition de la Commission Animation - Culture - Sports
  • 2022-06-10 Composition de la Commission Vie Sociale - Jeunesse - Famille
  • 2022-06-11 DOB
  • 2022-06-12 Décision modificative n°2 du budget primitif - exercice 2022
  • 2022-06-13 Avances sur subventions (MJC et CPEA) - exercice 2023
  • 2022-06-14 Solde sur subvention CPEA - exercice 2022
  • 2022-06-15 Modification de la subvention versée au COS - exercice 2022
  • 2022-06-16 Révision n°2 de l'échéancier de crédit de paiement de l'autorisation de programme - construction d'une médiathèque
  • 2022-06-17 Révision n°2 de l'échéancier de crédit de paiement de l'autorisation de programme - restructuration du Carré des arts
  • 2022-06-18 Partage de la taxe d'aménagement entre les communes et VGP - taxes d'imposition
  • 2022-06-19 Révision libre de l'attribution de compensation de VGP à la commune de la Celle Saint-Cloud
  • 2022-06-20 Apurement du compte 1069
  • 2022-06-21 Admission en non-valeurs et créances éteintes 2022
  • 2022-06-22 Mise en place d'une provision pour dépréciation des créances douteuses
  • 2022-06-23 Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
  • 2022-06-24 Approbation du rapport de la CLECT - VGP
  • 2022-06-25 Attribution du marché d'assurance des Véhicules à moteur - Ville - CCAS - GCSMS
  • 2022-06-26 Attribution du marché des jeux de plein air -
  • 2022-06-27 Modification du règlement des cimetières
  • 2022-06-28 Cimetières tarifs 2023
  • 2022-06-29 Photocopies tarifs 2023
  • 2022-06-30 Tarifs 2023 salles municipales et domaine privé de la Ville
  • 2022-06-31 Droits de place des marchés tarifs 2023
  • 2022-06-32 Avis sur les dérogations au repos dominical accordées aux commerces de détail - année 2023
  • 2022-06-33 Modification du règlement intérieur de la piscine
  • 2022-06-34Tarifs Aquabike et Aquatraining -
  • 2022-06-35 Adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le CIG - 2023-2025
  • 2022-06-36 Projet de déploiement d'un réseau de chaleur géothermique
  • 2022-06-37 Avenant n°2 à la Convention d'intervention foncière conclue entre LCSC et EPFIF
  • 2022-06-38 Rapport annuel 2021 du SIGEIF
  • 2022-06-39 Rapport annuel 2021 du syndicat AQUAVESC
  • 2022-06-40 Attribution d'une subvention à l'aumônerie des jeunes - année 2022
  • 2022-06-41 Signature convention d'insertion - actions intercommunales mutualisées 2022-2026
  • 2022-06-42 Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
  • 2022-06-43 Approbation de la convention d'objectifs et de financement signée avec la CAF

Mardi 11 octobre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2022-05-01 Installation d'un conseiller Municipal
  • 2022-05-02 Cession à la société I3F des parcelles cadastrées section AK 183 et 188
  • 2022-05-03 Convention de chantier entre la Ville et la société I3F
  • 2022-05-04 Attribution d'une subvention foncière à Elogie Siemp
  • 2022-05-05 Adhésion de la Communauté d'Agglomération Val Parisis au SIGEIF
  • 2022-05-06 Adhésion de la Communauté de communes de l'Oise et des 3 Forêts au SIGEIF
  • 2022-05-07 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • 2022-05-08 Tarif de remplacement des badges ouverture barrière groupe scolaire Pasteur
  • 2022-05-09 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
  • 2022-05-10 Tarifs de la Bibliothèque Municipale
  • 2022-05-11 Affiliation des équipements culturels et sportifs au PASS+ 92-78
  • 2022-05-12 Signature convention affiliation des équipements culturels au PASS Culture
  • 2022-05-13 Signature convention avec Unis-cité - Mise à dispositions de 2 volontaires pour l'année scolaire

Mardi 21 juin

  • Ordre du jour
  • Compte rendu
  • Procès-verbal

Jeudi 14 avril

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Mercredi 16 mars

  • Ordre du jour
  • Compte rendu
  • Procès-verbal

Mardi 8 février

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal
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