Conseil municipal
Mardi 17 décembre
- ordre du jour
- Compte rendu
- Procès verbal
- APCP travaux de la médiathèque
- APCP fond documentaire
- Rénovation énergétique du Gymnase Corneille (APCP)
- Création d’un pôle Culture et Sport ex piscine Jonchère (APCP)
- Rénovation Villa Club house (APCP)
- Adoption du budget primitif
- Adoption du budget primitif - Annexe
- Avances sur subvention MJC CPEA
- Fonds de concours VGP
- Signature d’un marché de gré à gré pour l’assurance de la flotte automobile de la commune après déclaration d’infructuosité de l’appel d’offres ouvert 2024 AOO 07
- Cimetière tarifs 2025
- 2024.05.10A Tarifs cimetière 2025 - Annexe
- Salles municipales et domaine privé de la ville tarifs 2025
- Salles municipales et domaine privé de la ville tarifs 2025 - Annexe
- Droits de place des marchés d’approvisionnement tarifs 2025
- Droits de place des marchés d’approvisionnement tarifs 2025 - Annexe
- Avis sur les dérogations au repos dominical 2025
- Compte Personnel de Formation
- Modification n°1 du RIFSEEP
- Modification n°1 du RIFSEEP - Annexe
- IFSE police municipale
- Participation de la commune au financement des garanties de prévoyance
- Création d’un poste pour la police municipale
- Création de deux postes au sein de l'équipe de la médiathèque
- Cession véhicule Peugeot
- Adhésion au groupement de commandes du CIG relatif à l’assurance cyber risques
- Adhésion au groupement de commandes du CIG relatif à l’assurance cyber risques - Annexe
- Fixation des tarifs de la confiserie – cinéma du théâtre
- Fixation des tarifs de la confiserie – cinéma du théâtre - Annexe
- Fixation des tarifs d’adhésion à la bibliothèque de janvier à mai 2025
- Mandat spécial – Voyage à Beckum à l’occasion du Carnaval
- Rénovation énergétique du Gymnase Corneille (Demande de subvention)
- Réhabilitation de la Villa Club (Demande de subvention)
- Lancement d'un Appel à Projets relatif à la vente de la salle caravelle pour la création d'un centre médical
- Lancement d'un Appel à Projets relatif à la vente de la salle caravelle pour la création d'un centre médical - Annexe Cahier des charges
- Avis sur le projet arrêté de plan des mobilités en IDF
- Approbation de la convention avec le SIGEIF pour l’implantation de bornes pour les véhicules électriques
- Approbation de la convention avec le SIGEIF pour l’implantation de bornes pour les véhicules électriques - Annexe
Lundi 25 novembre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès Verbal
- Modification n°2 des représentants du conseil municipal à AVENIR APEI
- Modification n°3 des représentants du conseil municipal au sein de la MJC
- Modification n°3 des représentants du conseil municipal au CPEA
- Modification n°2 des représentants du conseil municipal CA du lycée Corneille
- Modification n°3 des représentants du conseil municipal au sein du SIVOM
- Modification n°3 des représentants du conseil municipal CA du collège Victor Hugo
- Représentants de la ville au sein du CA de l'AIES
- Débat d'Orientation Budgétaire
- Débat d'Orientation Budgétaire Annexe
- Décision modificative n°2
- Décision modificative n°2 Annexe
- Admission en non-valeur et créances éteintes 2024
- Admission en non-valeur et créances éteintes 2024 Annexe n°1
- Admission en non-valeur et créances éteintes 2024 Annexe n°2
- Attribution d’une subvention foncière à ELOGIE SIEMP pour la construction de 40 logements, Sente du Gui, sur le domaine de Beauregard
- Attribution d’une subvention foncière à ELOGIE SIEMP pour la construction de 40 logements, Sente du Gui, sur le domaine de Beauregard - Annexe
- Charte avec l’association Unis-Cité pour la mise à disposition de deux volontaires en services civiques pour le service des affaires culturelles
- Charte avec l’association Unis-Cité pour la mise à disposition de deux volontaires en services civiques pour le service des affaires culturelles - Annexe
- Approbation du rapport d’activité 2023 du SIGEIF
- Approbation du rapport d’activité 2023 du SIGEIF - Annexe
Vendredi 11 octobre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 01- Modification n°3 de la composition de la commission Aménagement - Bâtiments - Transports
- 02- Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus
- 02- Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus (Annexe)
- 03- Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
- 04- Approbation de la grille des tarifs d'insertion publicitaire pour le journal Cellois infos et le guide pratique
- 04- Approbation de la grille des tarifs d'insertion publicitaire pour le journal Cellois infos et le guide pratique (Annexe)
- 05- Convention de mutualisation relative à l'exploitation du Centre de Supervision Urbain Intercommunal Nord Versailles Grand Parc
- 05- Convention de mutualisation relative à l'exploitation du Centre de Supervision Urbain Intercommunal Nord Versailles Grand Parc (Annexe)
- 06- Modification du tableau des effectifs
- 07- Délégation de signature consentie au Maire pour la signature des conventions avec le Centre Interdépartemental de Gestion
- 08- Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
- 09- Convention de partenariat - mise à disposition de locaux et de restauration - pour des formations avec le CNFPT
- 09- Convention de partenariat - mise à disposition de locaux et de restauration - pour des formations avec le CNFPT (Annexe)
- 10- Instauration de l'allocation aux parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans
- 11- Convention de partenariat pour la création d'une classe arbitre de foot au lycée Corneille
- 11- Convention de partenariat pour la création d'une classe arbitre de foot au lycée Corneille (Annexe)
- 12- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Club Sportif Cellois (CSC) Football
- 13- Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l'école élémentaire Henri Dunant
- 13- Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l'école élémentaire Henri Dunant (Annexe)
- 14- Solde sur subvention au CPEA - Exercice 2024
- 15- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
- 15- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (Annexe)
- 16- Lancement du marché d'entretien du patrimoine arboré
- 17- Lancement du marché de travaux et d'entretien de la voirie et des espaces publics
- 18- Convention avec le bailleur Toit et Joie pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux
- 18- Convention avec le bailleur Toit et Joie pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux (Annexe)
- 19- Convention avec le bailleur Elogie SIEMP pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux
- 19- Convention avec le bailleur Elogie SIEMP pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux (Annexe)
Mardi 18 juin
- Ordre du jour
- Compte rendu
- Procès verbal
- 38- Modification simplifiée du PLU- Absence de nécessité d'évaluation environnementale
- 01- Installation d'une nouvelle conseillère municipale
- 10- Attribution du marché de transports collectifs d'enfants et d'adultes en autocar (2024 AOO 05)
- 33- Attribution du marché de propreté urbaine - prestation de nettoiement mécanisé et ou manuel des voies et espaces publics (2024 AOO 03)
- 02- Modification n°2 de la composition de la commission municipale Aménagement - Bâtiments- Transports
- 03- Modification n°2 de la composition de la commission municipale Vie Sociale - Jeunesse - Famille
- 04- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)
- 05- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
- 06- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du Comité pour la Promotion de l'Enfance et de l'Adolescence (CPEA)
- 07- Modification n°1 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'association AVENIR APEI
- 08- Modification n°1 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du lycée Corneille
- 09- Groupement de commandes entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, les villes membres de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et le CCAS de Versailles.
- 09- Groupement de commandes entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, les villes membres de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et le CCAS de Versailles. (Annexe)
- 11- Compte de gestion 2023 du comptable public de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
- 11- Compte de gestion 2023 du comptable public de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
- 12- Compte administratif 2023 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
- 12- Compte administratif 2023 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
- 13- Budget supplémentaire de l’exercice 2024 – (Budget Principal)
- 13- Budget supplémentaire de l’exercice 2024 – (Budget Principal) (Annexe)
- 14- Modification du tableau des effectifs
- 15- Création d’un poste de gardien brigadier
- 16- Création de deux postes d’adjoint territorial du patrimoine au sein de l’équipe de la Médiathèque
- 17- Mise en place d’un contrat d’apprentissage
- 18- Attribution de subventions de l’association le souvenir français et de l’association Union Nationale des Combattants (UNC) - Année 2024
- 19- Demande de subvention pour l’acquisition du matériel numérique de la Médiathèque, auprès du Conseil Régional d’Ile de France au titre de l’investissement culturel – Aide aux travaux et à l’acquisition d’équipement – année 2024
- 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025
- 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025 (Annexe 1)
- 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025 (Annexe 2)
- 21- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2024-2025
- 21- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2024-2025 (Annexe)
- 22- Fixation des tarifs de location des stands de la Fête de l’hiver – édition 2024.
- 23- Composition du jury relatif à l’exposition « Les cellois s’exposent »
- 24- Fixation du tarif relatif au transport des élèves scolarisés en Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) pour l’année scolaire 2024-2025
- 25- Renouvellement de la convention pour la participation financière de la commune de Bougival aux frais de restauration des enfants Bougivalais scolarisés à la Celle-Saint-Cloud
- 25- Renouvellement de la convention pour la participation financière de la commune de Bougival aux frais de restauration des enfants Bougivalais scolarisés à la Celle-Saint-Cloud (Annexe)
- 26- Renouvellement de la dérogation relative à la semaine scolaire à 4 jours
- 27- Modification du règlement de fonctionnement petite enfance de la ville
- 27- Modification du règlement de fonctionnement petite enfance de la ville (Annexe)
- 28- Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
- 28- Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires (Annexe)
- 29- Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l’année scolaire 2024-2025
- 30- Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année scolaire 2024-2025
- 31- Convention de partenariat avec le lycée Jean Moulin
- 31- Convention de partenariat avec le lycée Jean Moulin (Annexe)
- 32- Approbation de la modification des statuts du SIMAD
- 34- Convention de délégation par VGP à la ville de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire de onze logements issus du Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)
- 34- Convention de délégation par VGP à la ville de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire de onze logements issus du Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) (Annexe)
- 35- Convention de délégation par VGP à la ville du de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire d’un logement sur les 4 logements du bailleur Toit et Joie.
- 35- Convention de délégation par VGP à la ville du de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire d’un logement sur les 4 logements du bailleur Toit et Joie. (Annexe)
- 36- Convention avec le bailleur « CDC Habitat Social » pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux situés sur le territoire de La Celle Saint Cloud.
- 36- Convention avec le bailleur « CDC Habitat Social » pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux situés sur le territoire de La Celle Saint Cloud. (Annexe)
- 37- Délégation de compétence en matière de distribution publique de chaleur et de froid au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
- Délibérations
- Délibérations
Mercredi 3 avril
- ordre du jour
- compte rendu
- 1- Installation d'un nouveau conseiller municipal
- 2- Installation d'un nouvel maire- adjoint
- 3- Fixation des montants d'indemnités de fonctions des élus
- 4- Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
- 5- Désignation représentant CM au sein des conseils d'écoles Morel de Vindé
- 6- Composition de la commission aménagement bâtiments transport
- 7- Représentation municipale au sein du SIGEIF
- 8- Vote des taux d'impositions locales directes pour 2024
- 9- Recrutement d'un CDD de 3 ans- Poste directeur directrice des affaires juridiques
- 10 - Recrutement d'un CDD de 3 ans - Poste directeur directrice de la relation aux citoyens
- 11 - Prime du pouvoir d'achat exceptionnelle
- 12 - Attribution de subventions aux associations de la ville
- 13 - Promesse synallagmatique de vente et cession des terrains de la phase 1 du coeur de ville
- 14_ Autorisation donnée à Citallios de déposer un permis précaire pour l'installation d'une maison de projet
- 15 - Vente par adjudication de deux biens immobiliers, sis 30 et 42 rue de Vindé
- 16 - Protocole d'accord transactionnel avec Aquavesc pour la création d'un terrain synthètique
- 17 - Convention d'exploitation de l'installation de consommation électrique poste LC PISCINE 20 avenue Pierre Corneille
- 18 _ Autorisation donnée à Gare et Connexions de déposer une permis de construire pour l'installation d'un local à vélos et à occuper le domaine public
- 19_ Autorisation de lancer une procédure formalisée pour le marché d'acquisition de mobilier pour la médiathèque
- 20 - AA Signature d'une convention de superposition d'affectations avec Ile-de-France Mobilités
- 21_ Syndicat intercommuna à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye - Modifications des statuts
- 22_ Transport petite Beauregard - Bel Ebat - Tarifs pour l'année scolaire 2024-2025
- 23.01 Restauration municipale - Tarifs 2024-2025
- 23.02 Adoption des tarifs pleins et tarifs dégressifs applicables à la restauration scolaire pour l'année 2024-2025
- 24_ Adoption des tarifs pleins et des tarifs dégressifs applicables aux activités périscolaires et extrascolaires pour l'année 2024-2025
- 25_ Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte Marie pour l'année 2024
- 26_Approbation de la convention avec le bailleur LA SA D'HLM LES RESIDENCE YVELINES ESSONNES pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux
- 27 _ Approbation de la convention de délégation à la ville du contingent communautaire de 7 logements PLAI
- 28 - Approbation de la convention de réservation de 7 logements conventionnés
- 29_ Règlement des Portes ouvertes des Ateliers d'artistes de LA CELLE SAINT-CLOUD
- 30_ Les Cellois s'exposent -Approbation du règlement intérieur
- 31_ Autorisation de lancer une procédure formalisée pour le marché d'acquisition de fonds documentaires
- 32_ Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation Générale de Décentralisation - année 2024
- 33_ Demande de subvention pour l'acquisition du fonds documentaire de la Médiathèque auprès du conseil Régional
- 34_ Révision des tarifs d'entrées piscine pour l'année 2024-2025
- 35_ Révision de tarifs pour les activités de l'école des Sports et les stages sportifs vacances activ'
- 36_Révision des traifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et cles
- 37_ Motion d'initiative départementale visant à demander au Gouvernement de prendre les mesures financières