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Conseil municipal

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Jeudi 9 avril

  • Ordre du jour
  • Convocation
  • Procès verbal
  • Liste des délibérations
  • 01 Désignation des membres des commissions municipales permanentes
  • 02 Conditions de dépôt des listes des candidats à la commissions d'appel d'offre et à la commissions de délégation de service public
  • 03 Election des membres de la commission d'appel d'offres
  • 04 Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
  • 05 Création de la Commission Consultative de Délégation des Services Publics Locaux et désignation de ses membres.
  • 06 Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
  • 07 Détermination du nombre de représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS)
  • 08 Désignation des membres représentants du Conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  • 09 Désignation d'un représentant au conseil de discipline de recours
  • 10 Désignation d'un représentant au conseil des œuvres sociales (COS).
  • 11 Désignation d'un représentant au Comité national d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales
  • 12 Désignation des représentants au sein des conseils d'école.
  • 13 Désignation des représentants au sein des conseils d'administration des collèges et lycées.
  • 14 Désignation des représentants au sein de l'association insertion éducation et soins(AIES)
  • 15 Désignation des représentants au sein de l'association Carré des arts
  • 16 Désignation des représentants au sein de l'association de la maison des jeunes et de la culture (MJC)
  • 17 Désignation des représentants au sein du comité pour la promotion de l'enfance et de l'adolescence (CPEA)
  • 18 Désignation des représentants au sein de l'association Avenir APEI
  • 19 Désignation des représentants au sein de l'association de Jumelage de La celle Saint-Cloud.
  • 20 Désignation d'un représentant au sein de l'association Emploi Social et Solidaire en Yvelines (ESSY).
  • 21 Désignation d'un représentant au sein de l'association Club Aquatique Cellois
  • 22 Désignation des représentants au conseil d'administration du Club des Etangs.
  • 23 Désignation d'un représentant au sein du conseil d'établissement de la Villa d'Epidaure.
  • 24 Désignation d'un référent déontologue
  • 25 Désignation des représentants au sein du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en IDF (SIGEIF).
  • 26 Désignation des représentants au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiples de Saint -Germain- en -Laye (SIVOM).
  • 27 Désignation des représentants au sein du Syndicat Intercommunal de maintien à Domicile (SIMAD).
  • 28 Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus.
  • 28A Tableau annexe récapitulant les indemnités de fonctions des élus.
  • 29 Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
  • 30 Adoption du règlement budgétaire et financier
  • 30A Règlement budgétaire et financier- Annexe
  • 31 Approbation de la décision modificative n. 1- Budget 2025.
  • 32 Vote des taux d'imposition directes pour 2026
  • 32A. Vote des taux Annexe
  • 33 Modification du tableau des effectifs
  • 34 Création d'emplois non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité.
  • 35 Fixation de la composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail, le maintien du paritarisme, le recueil du vote des représentants de l'employeur
  • 36 Demande d'aide dans le cadre du dispositif régional de soutien à " l'investissement culturel - Aide aux travaux et à l'acquisition d'équipements " pour le changement des éclairages scénique du théâtre municipal
  • 37 Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation - Concours particulier en faveur des bibliothèques de lecture publique " Adaptation et extension des horaires d'ouverture " 2ème année- 2026.
  • 38 Fixation des tarifs de la confiserie cinéma du théâtre.
  • 38A Tarifs confiserie -Cinéma du théâtre Annexe

Mardi 17 mars

  • Ordre du jour
  • Convocation du conseil
  • Feuille de proclamation élection du Maire et des adjoints
  • Liste des délibérations
  • Procès verbal
  • 01- Election du Maire
  • 02-Détermination du nombre d'adjoints au Maire
  • 03- Election des adjoints au Maire
  • 04- Fixation des indemnités de fonctions des élus.
  • 04A- Tableau annexe fixation des indemnités de fonctions du Maire et des adjoints.
  • 05- Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
  • 06- Délégation générale article L. 2122-22 du Code des collectivités territoriales
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