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Conseil municipal

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Lundi 24 mars

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès verbal
  • 01- Vote des taux d’impositions directes locales pour 2025
  • 02- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2025
  • 02A- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2025 (Annexe)
  • 03- Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité
  • 03A- Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité (Annexe)
  • 04- Modification du tableau des effectifs
  • 05- Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
  • 06- Lancement des marchés d’assurances (hors flotte automobile)
  • 07- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires
  • 07A- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires (Annexe)
  • 08- Fixation des tarifs de la saison culturelle – année 2025/2026
  • 08A- Fixation des tarifs de la saison culturelle – année 2025/2026 (Annexe)
  • 09- Tarifs des entrées à la piscine Corneille avec activités et stages – année 2025/2026
  • 09A- Tarifs des entrées à la piscine Corneille avec activités et stages – année 2025/2026 (Annexe)
  • 10- Révision des tarifs pour la location des équipements sportifs et le remplacement de badges et clés
  • 10A- Révision des tarifs pour la location des équipements sportifs et le remplacement de badges et clés (Annexe)
  • 11- Révision des tarifs pour les activités de l’École des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
  • 11A- Révision des tarifs pour les activités de l’École des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
  • 12- Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation pour l’augmentation de l’amplitude horaire d’ouverture au public – année 2025
  • 13- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026
  • 13A- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026 (Annexe)
  • 13B- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026 (Annexe)
  • 14- Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée sous contrat Sainte Marie – année 2025
  • 15- Tarifs pour la restauration municipale – année 2025/2026
  • 15A- Tarifs pour la restauration municipale – année 2025/2026 (Annexe)
  • 16- Règlement intérieur du restaurant municipal
  • 16A- Règlement intérieur du restaurant municipal
  • 17- Tarifs pour le transport du Petit Beauregard/Bel-Ebat – année 2025/2026
  • 18- Lancement du marché de fournitures et livraison de manuels scolaires, de motricité, de jeux et jouets pour les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires
  • 19- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA)
  • 19A- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 19B- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 19C- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 19D- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 20- Opération Cœur de Ville : Compte-Rendu Financier Annuel (2021-2024)
  • 20A- Opération Cœur de Ville : Compte-Rendu Financier Annuel (2021-2024) (Annexe)
  • 21- Dépôt d’une autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour la rénovation énergétique du gymnase Corneille
  • 22- Dépôt d’un permis de construire valant autorisation de travaux pour la réhabilitation de la Villa Club du complexe sportif LR Duchesne
  • 23- Dépôt d’une autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour la rénovation de la tribune du stade LR Duchesne
  • 24- Convention de mutualisation des services en matière d’intervention de proximité sur les avaloirs avec la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc
  • 24A- Convention de mutualisation des services en matière d’intervention de proximité sur les avaloirs avec la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc (Annexe)
  • 25- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles
  • 25A- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25B- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25C- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25D- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25E- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
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de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h

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