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Conseil municipal

2023  2022  2021  2020  
Janv. Févr. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc.

Vendredi 29 septembre

    Lundi 12 juin

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbal
    • 2023-05-01 Représentation municipale au sein du SIMAD
    • 2023-05-02 Représentation municipale au sein du Conseil d'Administration du CLLAJ
    • 2023-05-03 Compte de gestion 2022 du Comptable public de la Ville (Budget Principal)
    • 2023-05-04 Compte administratif de l'exercice 2022 de la Ville (Budget principal) et affectation du résultat
    • 2023-05-05 Budget Supplémentaire - exercice 2023
    • 2023-05-06 Garantie d'emprunt au profit d'I3F avec ma CDC pour la construction de 69 logements collectifs au 106 avenue Jean Moulin
    • 2023-05-07 Avenant de prolongation au contrat de concession 2018 DSP 001 relatif à la gestion des marchés d'approvisionnement
    • 2023-05-08 Mise en place du temps partiel
    • 2023-05-09 Modification du tableau des effectifs
    • 2023-05-10 Lancement d'une procédure de déclassement par anticipation du domaine public préalable au déclassement du domaine public routier pour l'aménagement du Cœur de Ville
    • 2023-05-11 Dépôt des permis d'aménager en cotitularité avec Citallios pour l'aménagement du Cœur de Ville
    • 2023-05-12 Autorisation donnée à Citallios de déposer les permis de construire des lots B et E pour l'aménagement du Cœur de Ville
    • 2023-05-13 Mise en compatibilité du PLU - absence de nécessité d'évaluation environnementale - opération Sente du gui
    • 2023-05-14 Adhésion de la commune de Bures-sur-Yvette au SIGEIF
    • 2023-05-15 Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l'année scolaire 2023-2024
    • 2023-05-16 Accompagnement des projets pédagogiques pour l'école privée Ste Marie pour l'année scolaire 2023-2024
    • 2023-05-17 Fixation des tarifs de la saison culturelle 2023-2024
    • 2023-05-18 Fixation des tarifs de location des équipements culturels pour la saison 2023-2024
    • 2023-05-19 Fixation des tarifs de location des stands de la fête de l'hiver - Edition 2023
    • 2023-05-20 Renouvellement de la Convention Ville - La KAB/MJC
    • 2023-05-21 Organisation des stages d'apprentissage de la natation
    • 2023-05-22 Subvention exceptionnelle à l'association Cellois Handball
    • 2023-05-23 Adaptation du tarif des activités aquabike et aquatraining pour le 1er semestre 2023- 2024
    • 2023-05-24 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'amicale des Sapeurs-Pompiers de LCSC dans le cadre des 40 ans du jumelage

    Vendredi 9 juin

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbal
    • 2023-04-01 Désignation des délégués et délégués suppléants - élections sénatoriales 2023

    Mardi 28 mars

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbal
    • 2023-03-01 Adoption du budget primitif de la Ville pour l'exercice 2023
    • 2023-03-02 Fixation des taux d'impositions directes locales pour 2023
    • 2023-03-03 Attribution de subventions aux associations de la ville pour l'année 2023
    • 2023-03-04 Attribution d'une subvention d'équipement au budget annexe du CCAS
    • 2023-03-05 Autorisation de lancement d'une procédure formalisée - installations thermiques des bâtiments communaux et installations de traitement d’eau des bassins de la piscine Corneille
    • 2023-03-06 Autorisation de lancement d’une procédure formalisée - régie publicitaire et d’impression des supports de communication
    • 2023-03-07 Autorisation donnée à CITALLIOS de déposer un permis de démolir
    • 2023-03-08 Signature de 2 conventions avec le SIGEIF relatives aux IRVE
    • 2023-03-09 Tarifs entrée piscine - année 2023-2024
    • 2023-03-10 Tarifs de location des équipements sportifs - année 2023-2024
    • 2023-03-11 Tarifs des activités de l'école des sports et des stages vacances activ' - année 2023-2024
    • 2023-03-12 Mise à jour des règlements des activités piscine
    • 2023-03-13 Demande de subvention auprès du département pour l'achat d'équipements numériques
    • 2023-03-14 Mandat spécial aux élus - voyage à Beckum dans le cadre des 40 ans du jumelage

    Jeudi 9 mars

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbal
    • 2023-02-01 Débat d'orientations budgétaires - année 2023
    • 2023-02-02 Avance de trésorerie versée au Club Sportif Cellois Football - exercice 2023
    • 2023-02-03 Acompte de subvention versé au CCAS - année 2023
    • 2023-02-04 Autorisation de lancement d'une procédure formalisée - lot 9 du marché de construction de la médiathéque

    Lundi 13 février

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbal
    • 2023-01-01 Installation d'un conseiller municipal
    • 2023-01-02 Modification de la composition de la commission Aménagement Bâtiments Transports
    • 2023-01-03 Représentation municipale au sein du SIVOM de Saint-Germain en Laye
    • 2023-01-04 Dépenses imputables au compte 6232 fêtes et cérémonies
    • 2023-01-05 Lancement d'une procédure de passation d'un contrat de concession - exploitation des marchés d'approvisionnement de la Ville
    • 2023-01-06 Revalorisation du taux de vacation d'un médecin de crèche
    • 2023-01-07 Modification du tableau des effectifs
    • 2023-01-08 Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux électriques - programme 2023
    • 2023-01-09 Appel d'offres relatif à la construction de la médiathèque - attribution du marché de travaux
    • 2023-01-10 Dénomination d'une voie - allée des Marottes
    • 2023-01-11 Restauration scolaire - tarifs 2023-2024
    • 2023-01 12 Restauration municipale tarifs 2023-2024
    • 2023-01-13 Activités périscolaires et extrascolaires -tarifs 2023-2024 - tarifs pleins et dégressifs
    • 2023-01-14 Transport Petite Beauregard Bel Ebat tarifs année scolaire 2023-2024
    • 2023-01-15 Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
    • 2023-01-16 Cession du SSIAD du GCSMS transfert au SIMAD
    • 2023-01-17 Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance
    • 2023-01-18 Voyage à Beckum - remboursement des frais des élus
    • 2023-01-19 Service mutualisé du délégué à la protection des données (DPD) adoption des avenants financiers

    2022

    Mardi 6 décembre

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbal
    • Installation d'un conseiller municipal
    • Election d'un Maire Adjoint
    • Fixation des montants des indemnités de fonction des élus
    • Application de la majoration prévue pour les communes qui avaient la qualité de chef lieu de canton
    • Election des représentants au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
    • Représentation municipale au sein du Comité des Oeuvres Sociales (COS)
    • Désignation d'un représentant du Conseil Municipal - Collège Victor Hugo
    • Désignation d'un représentant du Conseil Municipal - CPEA
    • Composition de la Commission Animation - Culture - Sports
    • Composition de la Commission Vie Sociale - Jeunesse - Famille
    • DOB
    • Décision modificative n°2 du budget primitif - exercice 2022
    • Avances sur subventions (MJC et CPEA) - exercice 2023
    • Solde sur subvention CPEA - exercice 2022
    • Modification de la subvention versée au COS - exercice 2022
    • Révision n°2 de l'échéancier de crédit de paiement de l'autorisation de programme - construction d'une médiathèque
    • Révision n°2 de l'échéancier de crédit de paiement de l'autorisation de programme - restructuration du Carré des arts
    • Partage de la taxe d'aménagement entre les communes et VGP - taxes d'imposition
    • Révision libre de l'attribution de compensation de VGP à la commune de la Celle Saint-Cloud
    • Apurement du compte 1069
    • Admission en non-valeurs et créances éteintes 2022
    • Mise en place d'une provision pour dépréciation des créances douteuses
    • Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
    • Approbation du rapport de la CLECT - VGP
    • Attribution du marché d'assurance des Véhicules à moteur - Ville - CCAS - GCSMS
    • Attribution du marché des jeux de plein air -
    • Modification du règlement des cimetières
    • Cimetières tarifs 2023
    • Photocopies tarifs 2023
    • Tarifs 2023 salles municipales et domaine privé de la Ville
    • Droits de place des marchés tarifs 2023
    • Avis sur les dérogations au repos dominical accordées aux commerces de détail - année 2023
    • Modification du règlement intérieur de la piscine
    • Tarifs Aquabike et Aquatraining -
    • Adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le CIG - 2023-2025
    • Projet de déploiement d'un réseau de chaleur géothermique
    • Avenant n°2 à la Convention d'intervention foncière conclue entre LCSC et EPFIF
    • Rapport annuel 2021 du SIGEIF
    • Rapport annuel 2021 du syndicat AQUAVESC
    • Attribution d'une subvention à l'aumônerie des jeunes - année 2022
    • Signature convention d'insertion - actions intercommunales mutualisées 2022-2026
    • Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
    • Approbation de la convention d'objectifs et de financement signée avec la CAF

    Mardi 11 octobre

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbal
    • Installation d'un conseiller Municipal
    • Cession à la société I3F des parcelles cadastrées section AK 183 et 188
    • Convention de chantier entre la Ville et la société I3F
    • Attribution d'une subvention foncière à Elogie Siemp
    • Adhésion de la Communauté d'Agglomération Val Parisis au SIGEIF
    • Adhésion de la Communauté de communes de l'Oise et des 3 Forêts au SIGEIF
    • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
    • Tarif de remplacement des badges ouverture barrière groupe scolaire Pasteur
    • Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
    • Tarifs de la Bibliothèque Municipale
    • Affiliation des équipements culturels et sportifs au PASS+ 92-78
    • Signature convention affiliation des équipements culturels au PASS Culture
    • Signature convention avec Unis-cité - Mise à dispositions de 2 volontaires pour l'année scolaire

    Mardi 21 juin

    • Ordre du jour
    • Compte rendu
    • Procès-verbal

    Jeudi 14 avril

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Mercredi 16 mars

    • Ordre du jour
    • Compte rendu
    • Procès-verbal

    Mardi 8 février

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    2021

    Jeudi 9 décembre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Mardi 23 novembre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Lundi 11 octobre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Lundi 28 juin

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Jeudi 20 mai

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès verbal

    Samedi 10 avril

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Samedi 13 février

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    2020

    Mardi 15 décembre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Mardi 17 novembre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Lundi 5 octobre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Jeudi 25 juin

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Mardi 9 juin

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Lundi 25 mai

    • Ordre du Jour
    • Feuille de proclamation des résultats
    • Procès-verbal
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