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Conseil municipal

2023  2022  2021  2020  
Janv. Févr. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc.

Jeudi 16 mars

    Jeudi 9 mars

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Débat d'orientations budgétaires - année 2023
    • Avance de trésorerie versée au Club Sportif Cellois Football - exercice 2023
    • Acompte de subvention versé au CCAS - année 2023
    • Autorisation de lancement d'une procédure formalisée - lot 9 du marché de construction de la médiathéque

    Lundi 13 février

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbal du 13 février 2023
    • Installation d'un conseiller municipal
    • Modification de la composition de la commission Aménagement Bâtiments Transports
    • Représentation municipale au sein du SIVOM de Saint-Germain en Laye
    • Dépenses imputables au compte 6232 fêtes et cérémonies
    • Lancement d'une procédure de passation d'un contrat de concession - exploitation des marchés d'approvisionnement de la Ville
    • Revalorisation du taux de vacation d'un médecin de crèche
    • Modification du tableau des effectifs
    • Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux électriques - programme 2023
    • Appel d'offres relatif à la construction de la médiathèque - attribution du marché de travaux
    • Dénomination d'une voie - allée des Marottes
    • Restauration scolaire - tarifs 2023-2024
    • Restauration municipale tarifs 2023-2024
    • Activités périscolaires et extrascolaires -tarifs 2023-2024 - tarifs pleins et dégressifs
    • Transport Petite Beauregard Bel Ebat tarifs année scolaire 2023-2024
    • Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
    • Cession du SSIAD du GCSMS transfert au SIMAD
    • Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance
    • Voyage à Beckum - remboursement des frais des élus
    • Service mutualisé du délégué à la protection des données (DPD) adoption des avenants financiers

    2022

    Mardi 6 décembre

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbal
    • Installation d'un conseiller municipal
    • Election d'un Maire Adjoint
    • Fixation des montants des indemnités de fonction des élus
    • Application de la majoration prévue pour les communes qui avaient la qualité de chef lieu de canton
    • Election des représentants au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
    • Représentation municipale au sein du Comité des Oeuvres Sociales (COS)
    • Désignation d'un représentant du Conseil Municipal - Collège Victor Hugo
    • Désignation d'un représentant du Conseil Municipal - CPEA
    • Composition de la Commission Animation - Culture - Sports
    • Composition de la Commission Vie Sociale - Jeunesse - Famille
    • DOB
    • Décision modificative n°2 du budget primitif - exercice 2022
    • Avances sur subventions (MJC et CPEA) - exercice 2023
    • Solde sur subvention CPEA - exercice 2022
    • Modification de la subvention versée au COS - exercice 2022
    • Révision n°2 de l'échéancier de crédit de paiement de l'autorisation de programme - construction d'une médiathèque
    • Révision n°2 de l'échéancier de crédit de paiement de l'autorisation de programme - restructuration du Carré des arts
    • Partage de la taxe d'aménagement entre les communes et VGP - taxes d'imposition
    • Révision libre de l'attribution de compensation de VGP à la commune de la Celle Saint-Cloud
    • Apurement du compte 1069
    • Admission en non-valeurs et créances éteintes 2022
    • Mise en place d'une provision pour dépréciation des créances douteuses
    • Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
    • Approbation du rapport de la CLECT - VGP
    • Attribution du marché d'assurance des Véhicules à moteur - Ville - CCAS - GCSMS
    • Attribution du marché des jeux de plein air -
    • Modification du règlement des cimetières
    • Cimetières tarifs 2023
    • Photocopies tarifs 2023
    • Tarifs 2023 salles municipales et domaine privé de la Ville
    • Droits de place des marchés tarifs 2023
    • Avis sur les dérogations au repos dominical accordées aux commerces de détail - année 2023
    • Modification du règlement intérieur de la piscine
    • Tarifs Aquabike et Aquatraining -
    • Adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le CIG - 2023-2025
    • Projet de déploiement d'un réseau de chaleur géothermique
    • Avenant n°2 à la Convention d'intervention foncière conclue entre LCSC et EPFIF
    • Rapport annuel 2021 du SIGEIF
    • Rapport annuel 2021 du syndicat AQUAVESC
    • Attribution d'une subvention à l'aumônerie des jeunes - année 2022
    • Signature convention d'insertion - actions intercommunales mutualisées 2022-2026
    • Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
    • Approbation de la convention d'objectifs et de financement signée avec la CAF

    Mardi 11 octobre

    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations
    • Procès-verbal
    • Installation d'un conseiller Municipal
    • Cession à la société I3F des parcelles cadastrées section AK 183 et 188
    • Convention de chantier entre la Ville et la société I3F
    • Attribution d'une subvention foncière à Elogie Siemp
    • Adhésion de la Communauté d'Agglomération Val Parisis au SIGEIF
    • Adhésion de la Communauté de communes de l'Oise et des 3 Forêts au SIGEIF
    • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
    • Tarif de remplacement des badges ouverture barrière groupe scolaire Pasteur
    • Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
    • Tarifs de la Bibliothèque Municipale
    • Affiliation des équipements culturels et sportifs au PASS+ 92-78
    • Signature convention affiliation des équipements culturels au PASS Culture
    • Signature convention avec Unis-cité - Mise à dispositions de 2 volontaires pour l'année scolaire

    Mardi 21 juin

    • Ordre du jour
    • Compte rendu
    • Procès-verbal

    Jeudi 14 avril

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Mercredi 16 mars

    • Ordre du jour
    • Compte rendu
    • Procès-verbal

    Mardi 8 février

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    2021

    Jeudi 9 décembre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Mardi 23 novembre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Lundi 11 octobre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Lundi 28 juin

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Jeudi 20 mai

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès verbal

    Samedi 10 avril

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Samedi 13 février

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    2020

    Mardi 15 décembre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Mardi 17 novembre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Lundi 5 octobre

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Jeudi 25 juin

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Mardi 9 juin

    • Ordre du jour
    • Compte-rendu
    • Procès-verbal

    Lundi 25 mai

    • Ordre du Jour
    • Feuille de proclamation des résultats
    • Procès-verbal
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    Du lundi au vendredi
    de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h

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    le samedi matin de 9h à 12h

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