Conseil municipal
Jeudi 19 juin
- Ordre du jour
- Compte rendu
- Procès verbal
- 01- Compte de gestion 2024 du comptable public (Budget Principal)
- 01A- Compte de gestion 2024 du comptable public (Budget Principal) (Annexe)
- 02- Compte administratif 2024 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
- 02A- Compte administratif 2024 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
- 03- Budget supplémentaire de l’exercice 2025 – (Budget Principal)
- 03A- Budget supplémentaire de l’exercice 2025 – (Budget Principal)
- 04- Avis sur la demande d'adhésion de la commune d'Aulnay-sur-Mauldre à la section fourrière du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
- 05- Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Villejust au SIGEIF
- 06- Avis sur le retrait de la commune de Chatou du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS)
- 07- Retrait de la commune de La Celle Saint-Cloud du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS) – Etude d’impact
- 07A- Retrait de la commune de La Celle Saint-Cloud du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS) – Etude d’impact (Annexe)
- 08- Codification du tableau des effectifs
- 08A- Codification du tableau des effectifs (Annexe)
- 09- Modification du tableau des effectifs
- 10- Mise en place d’un contrat d’apprentissage
- 11- Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
- 12- Revalorisation du taux horaire des agents vacataires suite à l’augmentation du SMIC
- 13- Modification n°2 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- 13A- Modification n°2 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) (Annexe)
- 14- Participation de la commune au financement - protection sociale complémentaire frais de santé
- 15- Dépôt d'un permis de construire valant autorisation de travaux pour l'aménagement et la désimperméabilisation de la cour de l'école élémentaire Morel de Vindé
- 16- Sollicitation d'une subvention auprès de la Région Ile de France au titre de l'aménagement des locaux de la police municipale
- 17- Sollicitation d'une subvention auprès de la Préfecture des Yvelines au titre de l'aménagement des locaux de la police municipale
- 18-Attribution du marché d'entretien des locaux, nettoyage de la vitrerie et prestations particulières des bâtiments de la Ville (2025AOO02)
- 19- Dénomination de la voie centrale Cœur de ville - point annulé
- 20- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc sur le territoire de la commune de La Celle Saint-Cloud
- 20A- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc sur le territoire de la commune de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
- 21- Motion Médiathèque
- 22- Convention de partenariat avec l’association MUAY THAI CELLOIS
- 22A- Convention de partenariat avec l’association MUAY THAI CELLOIS (Annexe)
- 23- Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025/2027
- 23A- Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025/2027 (Annexe)
- 24- Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l’année scolaire 2025-2026
- 25- Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année scolaire 2025-2026
- 26- Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard
- 26A - Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard (Annexe)
- 26B - Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard (Annexe)
- 27- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1
- 27A- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1 (Annexe)
- 27B- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1 (Annexe)
- 28- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-2
- 28A- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-2 (Annexe)
- 29- Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025-2028 avec la CAF des Yvelines
- 29A- Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025-2028 avec la CAF des Yvelines
- 30- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées
- 30A- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30B- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30C- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30D- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30E- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30F- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30G- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30H- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30I- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 31- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires
- 31A- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires (Annexe)
- 31B- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires (Annexe)
- 32- Tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages - saison 2025-2026
- 32A- Tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages - saison 2025-2026 (Annexe)
- 33- Tarifs des stands du Marché de Noël dans le cadre de la Fête de l’Hiver 2025
- 34- Règlement intérieur de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud
- 34A- Règlement intérieur de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
- 35- Tarifs de la Médiathèque
- 35A- Tarifs de la Médiathèque (Annexe)
- 35B- Tarifs de la Médiathèque (Annexe)
- 36- Charte des collections de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud
- 36A- Charte des collections de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
- 37- Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais d’occupation de locaux et de prestations de service au profit de Versailles Grand Parc pour l’association Carré des arts
- 37A- Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais d’occupation de locaux et de prestations de service au profit de Versailles Grand Parc pour l’association Carré des arts (Annexe)
- 38- Convention pour la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de l’Education Physique et Sportive (EPS)
- 38A- Convention pour la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de l’Education Physique et Sportive (EPS) (Annexe)