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Conseil municipal

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Mardi 18 juin

  • Ordre du jour
  • Compte rendu
  • Procès verbal
  • 38- Modification simplifiée du PLU- Absence de nécessité d'évaluation environnementale
  • 01- Installation d'une nouvelle conseillère municipale
  • 10- Attribution du marché de transports collectifs d'enfants et d'adultes en autocar (2024 AOO 05)
  • 33- Attribution du marché de propreté urbaine - prestation de nettoiement mécanisé et ou manuel des voies et espaces publics (2024 AOO 03)
  • 02- Modification n°2 de la composition de la commission municipale Aménagement - Bâtiments- Transports
  • 03- Modification n°2 de la composition de la commission municipale Vie Sociale - Jeunesse - Famille
  • 04- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)
  • 05- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
  • 06- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du Comité pour la Promotion de l'Enfance et de l'Adolescence (CPEA)
  • 07- Modification n°1 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'association AVENIR APEI
  • 08- Modification n°1 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du lycée Corneille
  • 09- Groupement de commandes entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, les villes membres de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et le CCAS de Versailles.
  • 09- Groupement de commandes entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, les villes membres de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et le CCAS de Versailles. (Annexe)
  • 11- Compte de gestion 2023 du comptable public de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
  • 11- Compte de gestion 2023 du comptable public de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
  • 12- Compte administratif 2023 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
  • 12- Compte administratif 2023 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
  • 13- Budget supplémentaire de l’exercice 2024 – (Budget Principal)
  • 13- Budget supplémentaire de l’exercice 2024 – (Budget Principal) (Annexe)
  • 14- Modification du tableau des effectifs
  • 15- Création d’un poste de gardien brigadier
  • 16- Création de deux postes d’adjoint territorial du patrimoine au sein de l’équipe de la Médiathèque
  • 17- Mise en place d’un contrat d’apprentissage
  • 18- Attribution de subventions de l’association le souvenir français et de l’association Union Nationale des Combattants (UNC) - Année 2024
  • 19- Demande de subvention pour l’acquisition du matériel numérique de la Médiathèque, auprès du Conseil Régional d’Ile de France au titre de l’investissement culturel – Aide aux travaux et à l’acquisition d’équipement – année 2024
  • 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025
  • 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025 (Annexe 1)
  • 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025 (Annexe 2)
  • 21- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2024-2025
  • 21- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2024-2025 (Annexe)
  • 22- Fixation des tarifs de location des stands de la Fête de l’hiver – édition 2024.
  • 23- Composition du jury relatif à l’exposition « Les cellois s’exposent »
  • 24- Fixation du tarif relatif au transport des élèves scolarisés en Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) pour l’année scolaire 2024-2025
  • 25- Renouvellement de la convention pour la participation financière de la commune de Bougival aux frais de restauration des enfants Bougivalais scolarisés à la Celle-Saint-Cloud
  • 25- Renouvellement de la convention pour la participation financière de la commune de Bougival aux frais de restauration des enfants Bougivalais scolarisés à la Celle-Saint-Cloud (Annexe)
  • 26- Renouvellement de la dérogation relative à la semaine scolaire à 4 jours
  • 27- Modification du règlement de fonctionnement petite enfance de la ville
  • 27- Modification du règlement de fonctionnement petite enfance de la ville (Annexe)
  • 28- Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
  • 28- Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires (Annexe)
  • 29- Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l’année scolaire 2024-2025
  • 30- Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année scolaire 2024-2025
  • 31- Convention de partenariat avec le lycée Jean Moulin
  • 31- Convention de partenariat avec le lycée Jean Moulin (Annexe)
  • 32- Approbation de la modification des statuts du SIMAD
  • 34- Convention de délégation par VGP à la ville de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire de onze logements issus du Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)
  • 34- Convention de délégation par VGP à la ville de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire de onze logements issus du Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) (Annexe)
  • 35- Convention de délégation par VGP à la ville du de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire d’un logement sur les 4 logements du bailleur Toit et Joie.
  • 35- Convention de délégation par VGP à la ville du de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire d’un logement sur les 4 logements du bailleur Toit et Joie. (Annexe)
  • 36- Convention avec le bailleur « CDC Habitat Social » pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux situés sur le territoire de La Celle Saint Cloud.
  • 36- Convention avec le bailleur « CDC Habitat Social » pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux situés sur le territoire de La Celle Saint Cloud. (Annexe)
  • 37- Délégation de compétence en matière de distribution publique de chaleur et de froid au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
  • Délibérations
  • Délibérations
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