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Conseil municipal

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Mercredi 3 avril

  • ordre du jour
  • compte rendu
  • 1- Installation d'un nouveau conseiller municipal
  • 2- Installation d'un nouvel maire- adjoint
  • 3- Fixation des montants d'indemnités de fonctions des élus
  • 4- Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
  • 5- Désignation représentant CM au sein des conseils d'écoles Morel de Vindé
  • 6- Composition de la commission aménagement bâtiments transport
  • 7- Représentation municipale au sein du SIGEIF
  • 8- Vote des taux d'impositions locales directes pour 2024
  • 9- Recrutement d'un CDD de 3 ans- Poste directeur directrice des affaires juridiques
  • 10 - Recrutement d'un CDD de 3 ans - Poste directeur directrice de la relation aux citoyens
  • 11 - Prime du pouvoir d'achat exceptionnelle
  • 12 - Attribution de subventions aux associations de la ville
  • 13 - Promesse synallagmatique de vente et cession des terrains de la phase 1 du coeur de ville
  • 14_ Autorisation donnée à Citallios de déposer un permis précaire pour l'installation d'une maison de projet
  • 15 - Vente par adjudication de deux biens immobiliers, sis 30 et 42 rue de Vindé
  • 16 - Protocole d'accord transactionnel avec Aquavesc pour la création d'un terrain synthètique
  • 17 - Convention d'exploitation de l'installation de consommation électrique poste LC PISCINE 20 avenue Pierre Corneille
  • 18 _ Autorisation donnée à Gare et Connexions de déposer une permis de construire pour l'installation d'un local à vélos et à occuper le domaine public
  • 19_ Autorisation de lancer une procédure formalisée pour le marché d'acquisition de mobilier pour la médiathèque
  • 20 - AA Signature d'une convention de superposition d'affectations avec Ile-de-France Mobilités
  • 21_ Syndicat intercommuna à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye - Modifications des statuts
  • 22_ Transport petite Beauregard - Bel Ebat - Tarifs pour l'année scolaire 2024-2025
  • 23.01 Restauration municipale - Tarifs 2024-2025
  • 23.02 Adoption des tarifs pleins et tarifs dégressifs applicables à la restauration scolaire pour l'année 2024-2025
  • 24_ Adoption des tarifs pleins et des tarifs dégressifs applicables aux activités périscolaires et extrascolaires pour l'année 2024-2025
  • 25_ Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte Marie pour l'année 2024
  • 26_Approbation de la convention avec le bailleur LA SA D'HLM LES RESIDENCE YVELINES ESSONNES pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux
  • 27 _ Approbation de la convention de délégation à la ville du contingent communautaire de 7 logements PLAI
  • 28 - Approbation de la convention de réservation de 7 logements conventionnés
  • 29_ Règlement des Portes ouvertes des Ateliers d'artistes de LA CELLE SAINT-CLOUD
  • 30_ Les Cellois s'exposent -Approbation du règlement intérieur
  • 31_ Autorisation de lancer une procédure formalisée pour le marché d'acquisition de fonds documentaires
  • 32_ Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation Générale de Décentralisation - année 2024
  • 33_ Demande de subvention pour l'acquisition du fonds documentaire de la Médiathèque auprès du conseil Régional
  • 34_ Révision des tarifs d'entrées piscine pour l'année 2024-2025
  • 35_ Révision de tarifs pour les activités de l'école des Sports et les stages sportifs vacances activ'
  • 36_Révision des traifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et cles
  • 37_ Motion d'initiative départementale visant à demander au Gouvernement de prendre les mesures financières
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