Conseil municipal
Vendredi 11 octobre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 01- Modification n°3 de la composition de la commission Aménagement - Bâtiments - Transports
- 02- Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus
- 02- Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus (Annexe)
- 03- Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
- 04- Approbation de la grille des tarifs d'insertion publicitaire pour le journal Cellois infos et le guide pratique
- 04- Approbation de la grille des tarifs d'insertion publicitaire pour le journal Cellois infos et le guide pratique (Annexe)
- 05- Convention de mutualisation relative à l'exploitation du Centre de Supervision Urbain Intercommunal Nord Versailles Grand Parc
- 05- Convention de mutualisation relative à l'exploitation du Centre de Supervision Urbain Intercommunal Nord Versailles Grand Parc (Annexe)
- 06- Modification du tableau des effectifs
- 07- Délégation de signature consentie au Maire pour la signature des conventions avec le Centre Interdépartemental de Gestion
- 08- Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
- 09- Convention de partenariat - mise à disposition de locaux et de restauration - pour des formations avec le CNFPT
- 09- Convention de partenariat - mise à disposition de locaux et de restauration - pour des formations avec le CNFPT (Annexe)
- 10- Instauration de l'allocation aux parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans
- 11- Convention de partenariat pour la création d'une classe arbitre de foot au lycée Corneille
- 11- Convention de partenariat pour la création d'une classe arbitre de foot au lycée Corneille (Annexe)
- 12- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Club Sportif Cellois (CSC) Football
- 13- Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l'école élémentaire Henri Dunant
- 13- Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l'école élémentaire Henri Dunant (Annexe)
- 14- Solde sur subvention au CPEA - Exercice 2024
- 15- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
- 15- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (Annexe)
- 16- Lancement du marché d'entretien du patrimoine arboré
- 17- Lancement du marché de travaux et d'entretien de la voirie et des espaces publics
- 18- Convention avec le bailleur Toit et Joie pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux
- 18- Convention avec le bailleur Toit et Joie pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux (Annexe)
- 19- Convention avec le bailleur Elogie SIEMP pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux
- 19- Convention avec le bailleur Elogie SIEMP pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux (Annexe)