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  • Procès-verbal
  • 01- Modification n°3 de la composition de la commission Aménagement - Bâtiments - Transports
  • 02- Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus
  • 02- Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus (Annexe)
  • 03- Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
  • 04- Approbation de la grille des tarifs d'insertion publicitaire pour le journal Cellois infos et le guide pratique
  • 04- Approbation de la grille des tarifs d'insertion publicitaire pour le journal Cellois infos et le guide pratique (Annexe)
  • 05- Convention de mutualisation relative à l'exploitation du Centre de Supervision Urbain Intercommunal Nord Versailles Grand Parc
  • 05- Convention de mutualisation relative à l'exploitation du Centre de Supervision Urbain Intercommunal Nord Versailles Grand Parc (Annexe)
  • 06- Modification du tableau des effectifs
  • 07- Délégation de signature consentie au Maire pour la signature des conventions avec le Centre Interdépartemental de Gestion
  • 08- Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
  • 09- Convention de partenariat - mise à disposition de locaux et de restauration - pour des formations avec le CNFPT
  • 09- Convention de partenariat - mise à disposition de locaux et de restauration - pour des formations avec le CNFPT (Annexe)
  • 10- Instauration de l'allocation aux parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans
  • 11- Convention de partenariat pour la création d'une classe arbitre de foot au lycée Corneille
  • 11- Convention de partenariat pour la création d'une classe arbitre de foot au lycée Corneille (Annexe)
  • 12- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Club Sportif Cellois (CSC) Football
  • 13- Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l'école élémentaire Henri Dunant
  • 13- Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l'école élémentaire Henri Dunant (Annexe)
  • 14- Solde sur subvention au CPEA - Exercice 2024
  • 15- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
  • 15- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (Annexe)
  • 16- Lancement du marché d'entretien du patrimoine arboré
  • 17- Lancement du marché de travaux et d'entretien de la voirie et des espaces publics
  • 18- Convention avec le bailleur Toit et Joie pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux
  • 18- Convention avec le bailleur Toit et Joie pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux (Annexe)
  • 19- Convention avec le bailleur Elogie SIEMP pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux
  • 19- Convention avec le bailleur Elogie SIEMP pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux (Annexe)
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