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Mardi 19 décembre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal du 19 décembre 2023
  • 2023-08-01 Lancement d'une consultation pour le marché de fourniture de produits et matériels d'entretien pour les services de la Ville et du CCAS
  • 2023-08-02 Révision de l'autorisation de programme et des crédits de paiements du programme n°2021-001 pour la construction de la médiathèque
  • 2023-08-03 Création d'une autorisation de programme pour l'acquisition de fonds documentaires médiathèque programme n°2024-001
  • 2023-08-04 Admissions en non-valeur et créances éteintes 2023
  • 2023-08-05 Adoption du Budget Primitif - exercice 2024
  • 2023-08-06 Avances sur subventions (MJC - CPEA) - exercice 2024
  • 2023-08-07 Garantie d'emprunt au profit d'I3F avec la Caisse des dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 71 logements avenue Maurice de Hirsch
  • 2023-08-08 Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2022 de la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc
  • 2023-08-09 Demande de rétrocession d'une concession au cimetière traditionnel
  • 2023-08-10 Cimetières : Tarifs 2024
  • 2023-08-11 Photocopies : tarifs 2024
  • 2023-08-12 Salles municipales et domaine privé de la Ville : Tarifs 2024
  • 2023-08-13 Droits de place des marchés d'approvisionnement - Tarifs 2024
  • 2023-08-14 Avis sur les dérogations au repos dominical - année 2024
  • 2023-08-15 Modification du tableau des effectifs
  • 2023-08-16 Lancement d'une procédure formalisée pour le marché de prestation d'élagage, bucheronnage et entretien des espaces verts
  • 2023-08-17 Rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
  • 2023-08-18 Rapport annuel d'activité 2022 du syndicat AQUAVESC
  • 2023-08-19 Rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des déchets au service public (SITRU)
  • 2023-08-20 Déclassement par anticipation du domaine public communal dans le cadre de l'opération Cœur de Ville
  • 23-08-21 Avenant au bail à réhabilitation du bien situé 3 place de l'Eglise/10 rue Béranger avec SOLIHA Yvelines Essonne
  • 2023-08-22 Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électriques du programme 2023
  • Avis sur l'adhésion de la Ville de Sartrouville au Syndicat Intercommunal pour le Maintien à Domicile (SIMAD)
  • 2023-08-24 Prise en charge des frais de déplacements des élus dans le cadre du Carnaval de Beckum
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