Conseil municipal
Mardi 21 novembre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-07-01 Décision modificative n°2 - Budget principal exercice 2023
- 2023-07-02 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au janvier 2024
- 2023-07-03 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 : dispositions en matière d’amortissements et d’immobilisations
- 2023-07-04 Approbation d’un règlement budgétaire et financier
- 2023-07-05 Débat d'orientations budgétaires - exercice 2024
- 2023-07-06 Délégation de Service Public relative à la gestion des marchés d’approvisionnement – choix du délégataire et approbation du contrat
- 2023-07-07 Subventions exceptionnelles pour les clubs de Volley-Ball et de Gymnastique
- 2023-07-08 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la société immobilière 3F
- 2023-07-09 Convention relative à l’occupation du domaine public communal pour les équipements de vidéoprotection urbaine
- 2023-07-10 Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France dans le cadre de la rénovation de la Piscine Corneille - l’installation de deux filtres à perlite
- 2023-07-11 Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie dans le cadre de la rénovation de la Piscine Corneille - installation de deux filtres à perlite
- 2023-07-12 Signature du marché de prestations de restauration scolaire, des accueils de loisirs et des séniors
- 2023-07-13 Attribution d’un complément de subvention à une association du secteur social pour l’année 2023