Conseil municipal
Lundi 13 février
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-01-01 Installation d'un conseiller municipal
- 2023-01-02 Modification de la composition de la commission Aménagement Bâtiments Transports
- 2023-01-03 Représentation municipale au sein du SIVOM de Saint-Germain en Laye
- 2023-01-04 Dépenses imputables au compte 6232 fêtes et cérémonies
- 2023-01-05 Lancement d'une procédure de passation d'un contrat de concession - exploitation des marchés d'approvisionnement de la Ville
- 2023-01-06 Revalorisation du taux de vacation d'un médecin de crèche
- 2023-01-07 Modification du tableau des effectifs
- 2023-01-08 Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux électriques - programme 2023
- 2023-01-09 Appel d'offres relatif à la construction de la médiathèque - attribution du marché de travaux
- 2023-01-10 Dénomination d'une voie - allée des Marottes
- 2023-01-11 Restauration scolaire - tarifs 2023-2024
- 2023-01 12 Restauration municipale tarifs 2023-2024
- 2023-01-13 Activités périscolaires et extrascolaires -tarifs 2023-2024 - tarifs pleins et dégressifs
- 2023-01-14 Transport Petite Beauregard Bel Ebat tarifs année scolaire 2023-2024
- 2023-01-15 Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
- 2023-01-16 Cession du SSIAD du GCSMS transfert au SIMAD
- 2023-01-17 Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance
- 2023-01-18 Voyage à Beckum - remboursement des frais des élus
- 2023-01-19 Service mutualisé du délégué à la protection des données (DPD) adoption des avenants financiers