Conseil municipal
Mardi 10 octobre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-06-01 Fixation des montants des indemnités de fonction des élus
- 2023-06-02 Recrutement d'un agent contractuel pour l'emploi de responsable des marchés publics
- 2023-06-03 Revalorisation de l'indemnité d'entretien et de repas des assistants maternels
- 2023-06-04 Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2023 de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
- 2023-06-05 Convention d'adhésion à la Centrale d'Achat Régionale - Région Ile-de-France
- 2023-06-06 Approbation de la mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan Local d'Urbanisme
- 2023-06-07 Approbation de la nouvelle grille tarifaire des droits de voirie
- 2023-06-08 Dénomination d'une voie : Sente des Sablons
- 2023-06-09 Demande de subvention au Conseil Départemental relative à la restauration de vitraux de l'Eglise Saint
- 2023-06-10 Don de la paroisse Saint-Pierre Saint-Paul d'un vitrail représentant Saint Clodoald
- 2023-06-11 Solde sur subvention au CPEA - Exercice 2023
- 2023-06-12 Tarif circuit spécial 126-1
- 2023-06-13 Signature d'une convention avec l'Association Unis-Cité relative à la mise à disposition de deux volontaires civiques au profit du cinéma municipal pour la saison culturelle 2023-2024