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Conseil municipal

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Lundi 12 juin

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  • Procès-verbal
  • 2023-05-01 Représentation municipale au sein du SIMAD
  • 2023-05-02 Représentation municipale au sein du Conseil d'Administration du CLLAJ
  • 2023-05-03 Compte de gestion 2022 du Comptable public de la Ville (Budget Principal)
  • 2023-05-04 Compte administratif de l'exercice 2022 de la Ville (Budget principal) et affectation du résultat
  • 2023-05-05 Budget Supplémentaire - exercice 2023
  • 2023-05-06 Garantie d'emprunt au profit d'I3F avec ma CDC pour la construction de 69 logements collectifs au 106 avenue Jean Moulin
  • 2023-05-07 Avenant de prolongation au contrat de concession 2018 DSP 001 relatif à la gestion des marchés d'approvisionnement
  • 2023-05-08 Mise en place du temps partiel
  • 2023-05-09 Modification du tableau des effectifs
  • 2023-05-10 Lancement d'une procédure de déclassement par anticipation du domaine public préalable au déclassement du domaine public routier pour l'aménagement du Cœur de Ville
  • 2023-05-11 Dépôt des permis d'aménager en cotitularité avec Citallios pour l'aménagement du Cœur de Ville
  • 2023-05-12 Autorisation donnée à Citallios de déposer les permis de construire des lots B et E pour l'aménagement du Cœur de Ville
  • 2023-05-13 Mise en compatibilité du PLU - absence de nécessité d'évaluation environnementale - opération Sente du gui
  • 2023-05-14 Adhésion de la commune de Bures-sur-Yvette au SIGEIF
  • 2023-05-15 Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l'année scolaire 2023-2024
  • 2023-05-16 Accompagnement des projets pédagogiques pour l'école privée Ste Marie pour l'année scolaire 2023-2024
  • 2023-05-17 Fixation des tarifs de la saison culturelle 2023-2024
  • 2023-05-18 Fixation des tarifs de location des équipements culturels pour la saison 2023-2024
  • 2023-05-19 Fixation des tarifs de location des stands de la fête de l'hiver - Edition 2023
  • 2023-05-20 Renouvellement de la Convention Ville - La KAB/MJC
  • 2023-05-21 Organisation des stages d'apprentissage de la natation
  • 2023-05-22 Subvention exceptionnelle à l'association Cellois Handball
  • 2023-05-23 Adaptation du tarif des activités aquabike et aquatraining pour le 1er semestre 2023- 2024
  • 2023-05-24 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'amicale des Sapeurs-Pompiers de LCSC dans le cadre des 40 ans du jumelage

Vendredi 9 juin

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2023-04-01 Désignation des délégués et délégués suppléants - élections sénatoriales 2023
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