Conseil municipal
2025
Jeudi 18 décembre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès verbal
- 01- Approbation d’une décision modificative n°1 - Budget 2025
- 01A- Approbation d’une décision modificative n°1 - Budget 2025 (Annexe)
- 02- Révision de l’attribution de compensation 2026 liée au retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2025
- 03- Révision de l’autorisation de programme et actualisation des crédits de paiement relatifs à la construction d’une médiathèque- programme n°2021-001
- 04- Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme relative à la réhabilitation de la Villa Club House au sein du complexe sportif L R DUCHESNE – programme n°2025-001
- 05- Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme relative à la rénovation énergétique du gymnase Corneille- programme n°2025-002.
- 06- Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation de programme relative à la création d’un pôle culturel et sportif dans l’ancienne piscine Jonchère- programme n°2025-003.
- 07- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2026
- 08- Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2026
- 08- Adoption du budget primitif de la Ville pour l’exercice 2026 (Annexe)
- 09- Avances sur subventions MJC et CPEA - exercice 2026
- 10- Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire au titre de l’année 2026
- 11- Tarifs 2026 salles municipales et domaine privé de la commune
- 12- Tarifs 2026 - Cimetière
- 12A- Tarifs 2026 - Cimetière (Annexe)
- 13- Tarifs 2026 - Droits de place des marchés d’approvisionnement
- 14- Tarifs 2026 - Photocopies
- 15- Approbation de la grille des tarifs d’insertions publicitaires pour le journal « Cellois Infos » et le guide pratique
- 15A- Approbation de la grille des tarifs d’insertions publicitaires pour le journal « Cellois Infos » et le guide pratique ( Annexe)
- 16- Avis sur le retrait de la commune de Chatou du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS)
- 17- Avis sur le retrait de la commune de Croissy sur Seine du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS)
- 18- Passation d’une convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le S.I.G.E.I.F. pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée La Fontaine
- 18A- Passation d’une convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le S.I.G.E.I.F. pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée La Fontaine (Annexe)
- 18B- Passation d’une convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le S.I.G.E.I.F. pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée La Fontaine (Annexe)
- 19- Passation d’une convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de CDC HABITAT
- 19A- Passation d’une convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de CDC HABITAT(Annexe)
- 20- Rapport annuel d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains (SITRU)
- 20A- Rapport annuel d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des Résidus Urbains (SITRU) (Annexe)
- 21- Rapport annuel du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
- 21A- Rapport annuel du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye (Annexe)
- 22- Rapport annuel d’activité du SIGEIF
- 22A- Rapport annuel d’activité du SIGEIF (Annexe)
- 23- Avis sur la demande d'adhésion de la commune d'Aubergenville à la section fourrière du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
- 24- Tarifs pleins et tarifs dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire 2026/2027
- 24B- Tarifs pleins et tarifs dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire 2026/2027 (Annexe)
- 24A- Tarifs pleins et tarifs dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire 2026/2027 (Annexe)
- 25- Transport du Petit Beauregard/Bel Ebat – Tarifs pour l’année scolaire 2026/2027
- 26- Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année 2026
- 27- Restauration municipale – Tarifs 2026/2027
- 27A- Restauration municipale – Tarifs 2026/2027 (Annexe)
- 28- Fixation des tarifs des entrées de la piscine Corneille avec activités et stages – année 2026-2027
- 28A- Fixation des tarifs des entrées de la piscine Corneille avec activités et stages – année 2026-2027
- 29- Fixation des tarifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et clés
- 29A- Fixation des tarifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et clés (Annexe)
- 30- Fixation des tarifs pour les activités de l’Ecole des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
- 30A- Fixation des tarifs pour les activités de l’Ecole des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’ (Annexe)
- 31- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2026-2027
- 31A- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2026-2027 (Annexe)
- 32- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2026-2027
- 32A- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2026-2027 (Annexe)
- 33- Mandat spécial – Voyage à Beckum à l’occasion du Carnaval
Mercredi 22 octobre
- Ordre du jour
- Compte rendu
- Procès verbal
- 01- Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2026
- 01A- Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2026 (Annexe)
- 02- Approbation des admissions en non-valeur et créances éteintes pour 2025
- 02A- Approbation des admissions en non-valeur et créances éteintes pour 2025 (Annexe)
- 03- Demande de fonds de concours auprès de la communauté d’agglomération de VGP (Point retiré)
- 04- Modification du tableau des effectifs
- 05- Lancement d’une nouvelle procédure de mise en concurrence du contrat groupe d’assurance statutaire visant à le renouveler
- 06- Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des telecoms (CANUT)
- 07- Avis sur la demande d’adhésion de la commune de Longpont-sur-Orge au SIGEIF
- 08- Convention d’occupation du domaine public avec l’association AVENIR APEI
- 08A- Convention d’occupation du domaine public avec l’association AVENIR APEI (Annexe)
- 09- Convention tripartite avec le SIGEIF et la ville de Bougival pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Avenue Pierre Brossolette – Avenue François Debergue
- 09A- Convention tripartite avec le SIGEIF et la ville de Bougival pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Avenue Pierre Brossolette – Avenue François Debergue (Annexe)
- 10- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de Toit et joie
- 10A- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc vis-à-vis de Toit et joie (Annexe)
- 11- Solde sur subvention au CPEA – Exercice 2025
- 12- Avis sur l’ouverture d’une micro-crèche privée « Les coloriés » sur la Commune
- 13- Modifications du règlement de fonctionnement petite enfance de la Ville
- 13A- Modifications du règlement de fonctionnement petite enfance de la Ville (Annexe)
- 14- Convention de partenariat avec l’association « club de danse de La Celle Saint Cloud »
- 14A- Convention de partenariat avec l’association « club de danse de La Celle Saint Cloud » (Annexe)
- 15- Tarifs et organisation d'un accueil de loisirs en demi-journée en complément des stages organisés par la KAB’-MJC " VACANCES CREATIV’"
- 16- Approbation de la liste des concessions reprises en état d’abandon au cimetière traditionnel
- 17- Modification n°4 de la composition de la commission ABT (Point retiré)
- 18- Modification n°1 de la composition de la commission FAGVEC (Point retiré)
- 19- Maintien d'un adjoint au Maire dans ses fonctions (article L.2122-18 CGCT)
- 20- Maintien d'un adjoint au Maire dans ses fonctions (article L.2122-18 CGCT)
- 21- Suppression de deux postes d’adjoints au Maire devenus vacants
- 22- Fixation des montants des indemnités des élus
- 22A- Fixation des montants des indemnités des élus (Annexe)
- 23- Fixation d’une majoration aux indemnités de fonctions des élus
Jeudi 19 juin
- Ordre du jour
- Compte rendu
- Procès verbal
- 01- Compte de gestion 2024 du comptable public (Budget Principal)
- 01A- Compte de gestion 2024 du comptable public (Budget Principal) (Annexe)
- 02- Compte administratif 2024 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
- 02A- Compte administratif 2024 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
- 03- Budget supplémentaire de l’exercice 2025 – (Budget Principal)
- 03A- Budget supplémentaire de l’exercice 2025 – (Budget Principal)
- 04- Avis sur la demande d'adhésion de la commune d'Aulnay-sur-Mauldre à la section fourrière du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
- 05- Avis sur la demande d'adhésion de la commune de Villejust au SIGEIF
- 06- Avis sur le retrait de la commune de Chatou du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS)
- 07- Retrait de la commune de La Celle Saint-Cloud du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS) – Etude d’impact
- 07A- Retrait de la commune de La Celle Saint-Cloud du Syndicat Intercommunal de l’Aviron des Rives de Seine (SIARS) – Etude d’impact (Annexe)
- 08- Codification du tableau des effectifs
- 08A- Codification du tableau des effectifs (Annexe)
- 09- Modification du tableau des effectifs
- 10- Mise en place d’un contrat d’apprentissage
- 11- Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
- 12- Revalorisation du taux horaire des agents vacataires suite à l’augmentation du SMIC
- 13- Modification n°2 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- 13A- Modification n°2 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) (Annexe)
- 14- Participation de la commune au financement - protection sociale complémentaire frais de santé
- 15- Dépôt d'un permis de construire valant autorisation de travaux pour l'aménagement et la désimperméabilisation de la cour de l'école élémentaire Morel de Vindé
- 16- Sollicitation d'une subvention auprès de la Région Ile de France au titre de l'aménagement des locaux de la police municipale
- 17- Sollicitation d'une subvention auprès de la Préfecture des Yvelines au titre de l'aménagement des locaux de la police municipale
- 18-Attribution du marché d'entretien des locaux, nettoyage de la vitrerie et prestations particulières des bâtiments de la Ville (2025AOO02)
- 19- Dénomination de la voie centrale Cœur de ville - point annulé
- 20- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc sur le territoire de la commune de La Celle Saint-Cloud
- 20A- Convention tripartite 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant des contingents des réservataires ville de La Celle Saint-Cloud et Versailles Grand Parc sur le territoire de la commune de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
- 21- Motion Médiathèque
- 22- Convention de partenariat avec l’association MUAY THAI CELLOIS
- 22A- Convention de partenariat avec l’association MUAY THAI CELLOIS (Annexe)
- 23- Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025/2027
- 23A- Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025/2027 (Annexe)
- 24- Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l’année scolaire 2025-2026
- 25- Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année scolaire 2025-2026
- 26- Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard
- 26A - Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard (Annexe)
- 26B - Convention de subvention avec le Département des Yvelines pour le transport du Petit Beauregard (Annexe)
- 27- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1
- 27A- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1 (Annexe)
- 27B- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-1 (Annexe)
- 28- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-2
- 28A- Convention de délégation de compétence avec IDF Mobilités pour le circuit de transport scolaire 126-2 (Annexe)
- 29- Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025-2028 avec la CAF des Yvelines
- 29A- Convention Territoriale Globale (CTG) pour la période 2025-2028 avec la CAF des Yvelines
- 30- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées
- 30A- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30B- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30C- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30D- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30E- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30F- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30G- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30H- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 30I- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les EAJE (établissements d’accueil du jeune enfant) et pour le RPE (Relais petite enfance) : missions renforcées (Annexe)
- 31- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires
- 31A- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires (Annexe)
- 31B- Signature d’une COF (convention d’objectif et de financement) avec la CAF des Yvelines pour la période 2025-2028 pour les accueils périscolaires et extrascolaires (Annexe)
- 32- Tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages - saison 2025-2026
- 32A- Tarifs de location du Théâtre, des salons d'exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages - saison 2025-2026 (Annexe)
- 33- Tarifs des stands du Marché de Noël dans le cadre de la Fête de l’Hiver 2025
- 34- Règlement intérieur de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud
- 34A- Règlement intérieur de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
- 35- Tarifs de la Médiathèque
- 35A- Tarifs de la Médiathèque (Annexe)
- 35B- Tarifs de la Médiathèque (Annexe)
- 36- Charte des collections de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud
- 36A- Charte des collections de la Médiathèque de La Celle Saint-Cloud (Annexe)
- 37- Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais d’occupation de locaux et de prestations de service au profit de Versailles Grand Parc pour l’association Carré des arts
- 37A- Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux et de remboursement de frais d’occupation de locaux et de prestations de service au profit de Versailles Grand Parc pour l’association Carré des arts (Annexe)
- 38- Convention pour la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de l’Education Physique et Sportive (EPS)
- 38A- Convention pour la participation d’intervenants extérieurs à l’enseignement de l’Education Physique et Sportive (EPS) (Annexe)
Lundi 24 mars
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès verbal
- 01- Vote des taux d’impositions directes locales pour 2025
- 02- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2025
- 02A- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2025 (Annexe)
- 03- Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité
- 03A- Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité (Annexe)
- 04- Modification du tableau des effectifs
- 05- Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
- 06- Lancement des marchés d’assurances (hors flotte automobile)
- 07- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires
- 07A- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires (Annexe)
- 08- Fixation des tarifs de la saison culturelle – année 2025/2026
- 08A- Fixation des tarifs de la saison culturelle – année 2025/2026 (Annexe)
- 09- Tarifs des entrées à la piscine Corneille avec activités et stages – année 2025/2026
- 09A- Tarifs des entrées à la piscine Corneille avec activités et stages – année 2025/2026 (Annexe)
- 10- Révision des tarifs pour la location des équipements sportifs et le remplacement de badges et clés
- 10A- Révision des tarifs pour la location des équipements sportifs et le remplacement de badges et clés (Annexe)
- 11- Révision des tarifs pour les activités de l’École des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
- 11A- Révision des tarifs pour les activités de l’École des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
- 12- Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation pour l’augmentation de l’amplitude horaire d’ouverture au public – année 2025
- 13- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026
- 13A- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026 (Annexe)
- 13B- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026 (Annexe)
- 14- Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée sous contrat Sainte Marie – année 2025
- 15- Tarifs pour la restauration municipale – année 2025/2026
- 15A- Tarifs pour la restauration municipale – année 2025/2026 (Annexe)
- 16- Règlement intérieur du restaurant municipal
- 16A- Règlement intérieur du restaurant municipal
- 17- Tarifs pour le transport du Petit Beauregard/Bel-Ebat – année 2025/2026
- 18- Lancement du marché de fournitures et livraison de manuels scolaires, de motricité, de jeux et jouets pour les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires
- 19- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA)
- 19A- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
- 19B- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
- 19C- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
- 19D- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
- 20- Opération Cœur de Ville : Compte-Rendu Financier Annuel (2021-2024)
- 20A- Opération Cœur de Ville : Compte-Rendu Financier Annuel (2021-2024) (Annexe)
- 21- Dépôt d’une autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour la rénovation énergétique du gymnase Corneille
- 22- Dépôt d’un permis de construire valant autorisation de travaux pour la réhabilitation de la Villa Club du complexe sportif LR Duchesne
- 23- Dépôt d’une autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour la rénovation de la tribune du stade LR Duchesne
- 24- Convention de mutualisation des services en matière d’intervention de proximité sur les avaloirs avec la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc
- 24A- Convention de mutualisation des services en matière d’intervention de proximité sur les avaloirs avec la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc (Annexe)
- 25- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles
- 25A- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
- 25B- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
- 25C- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
- 25D- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
- 25E- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
2024
Mardi 17 décembre
- ordre du jour
- Compte rendu
- Procès verbal
- APCP travaux de la médiathèque
- APCP fond documentaire
- Rénovation énergétique du Gymnase Corneille (APCP)
- Création d’un pôle Culture et Sport ex piscine Jonchère (APCP)
- Rénovation Villa Club house (APCP)
- Adoption du budget primitif
- Adoption du budget primitif - Annexe
- Avances sur subvention MJC CPEA
- Fonds de concours VGP
- Signature d’un marché de gré à gré pour l’assurance de la flotte automobile de la commune après déclaration d’infructuosité de l’appel d’offres ouvert 2024 AOO 07
- Cimetière tarifs 2025
- 2024.05.10A Tarifs cimetière 2025 - Annexe
- Salles municipales et domaine privé de la ville tarifs 2025
- Salles municipales et domaine privé de la ville tarifs 2025 - Annexe
- Droits de place des marchés d’approvisionnement tarifs 2025
- Droits de place des marchés d’approvisionnement tarifs 2025 - Annexe
- Avis sur les dérogations au repos dominical 2025
- Compte Personnel de Formation
- Modification n°1 du RIFSEEP
- Modification n°1 du RIFSEEP - Annexe
- IFSE police municipale
- Participation de la commune au financement des garanties de prévoyance
- Création d’un poste pour la police municipale
- Création de deux postes au sein de l'équipe de la médiathèque
- Cession véhicule Peugeot
- Adhésion au groupement de commandes du CIG relatif à l’assurance cyber risques
- Adhésion au groupement de commandes du CIG relatif à l’assurance cyber risques - Annexe
- Fixation des tarifs de la confiserie – cinéma du théâtre
- Fixation des tarifs de la confiserie – cinéma du théâtre - Annexe
- Fixation des tarifs d’adhésion à la bibliothèque de janvier à mai 2025
- Mandat spécial – Voyage à Beckum à l’occasion du Carnaval
- Rénovation énergétique du Gymnase Corneille (Demande de subvention)
- Réhabilitation de la Villa Club (Demande de subvention)
- Lancement d'un Appel à Projets relatif à la vente de la salle caravelle pour la création d'un centre médical
- Lancement d'un Appel à Projets relatif à la vente de la salle caravelle pour la création d'un centre médical - Annexe Cahier des charges
- Avis sur le projet arrêté de plan des mobilités en IDF
- Approbation de la convention avec le SIGEIF pour l’implantation de bornes pour les véhicules électriques
- Approbation de la convention avec le SIGEIF pour l’implantation de bornes pour les véhicules électriques - Annexe
Lundi 25 novembre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès Verbal
- Modification n°2 des représentants du conseil municipal à AVENIR APEI
- Modification n°3 des représentants du conseil municipal au sein de la MJC
- Modification n°3 des représentants du conseil municipal au CPEA
- Modification n°2 des représentants du conseil municipal CA du lycée Corneille
- Modification n°3 des représentants du conseil municipal au sein du SIVOM
- Modification n°3 des représentants du conseil municipal CA du collège Victor Hugo
- Représentants de la ville au sein du CA de l'AIES
- Débat d'Orientation Budgétaire
- Débat d'Orientation Budgétaire Annexe
- Décision modificative n°2
- Décision modificative n°2 Annexe
- Admission en non-valeur et créances éteintes 2024
- Admission en non-valeur et créances éteintes 2024 Annexe n°1
- Admission en non-valeur et créances éteintes 2024 Annexe n°2
- Attribution d’une subvention foncière à ELOGIE SIEMP pour la construction de 40 logements, Sente du Gui, sur le domaine de Beauregard
- Attribution d’une subvention foncière à ELOGIE SIEMP pour la construction de 40 logements, Sente du Gui, sur le domaine de Beauregard - Annexe
- Charte avec l’association Unis-Cité pour la mise à disposition de deux volontaires en services civiques pour le service des affaires culturelles
- Charte avec l’association Unis-Cité pour la mise à disposition de deux volontaires en services civiques pour le service des affaires culturelles - Annexe
- Approbation du rapport d’activité 2023 du SIGEIF
- Approbation du rapport d’activité 2023 du SIGEIF - Annexe
Vendredi 11 octobre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 01- Modification n°3 de la composition de la commission Aménagement - Bâtiments - Transports
- 02- Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus
- 02- Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus (Annexe)
- 03- Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
- 04- Approbation de la grille des tarifs d'insertion publicitaire pour le journal Cellois infos et le guide pratique
- 04- Approbation de la grille des tarifs d'insertion publicitaire pour le journal Cellois infos et le guide pratique (Annexe)
- 05- Convention de mutualisation relative à l'exploitation du Centre de Supervision Urbain Intercommunal Nord Versailles Grand Parc
- 05- Convention de mutualisation relative à l'exploitation du Centre de Supervision Urbain Intercommunal Nord Versailles Grand Parc (Annexe)
- 06- Modification du tableau des effectifs
- 07- Délégation de signature consentie au Maire pour la signature des conventions avec le Centre Interdépartemental de Gestion
- 08- Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
- 09- Convention de partenariat - mise à disposition de locaux et de restauration - pour des formations avec le CNFPT
- 09- Convention de partenariat - mise à disposition de locaux et de restauration - pour des formations avec le CNFPT (Annexe)
- 10- Instauration de l'allocation aux parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans
- 11- Convention de partenariat pour la création d'une classe arbitre de foot au lycée Corneille
- 11- Convention de partenariat pour la création d'une classe arbitre de foot au lycée Corneille (Annexe)
- 12- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Club Sportif Cellois (CSC) Football
- 13- Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l'école élémentaire Henri Dunant
- 13- Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l'école élémentaire Henri Dunant (Annexe)
- 14- Solde sur subvention au CPEA - Exercice 2024
- 15- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
- 15- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (Annexe)
- 16- Lancement du marché d'entretien du patrimoine arboré
- 17- Lancement du marché de travaux et d'entretien de la voirie et des espaces publics
- 18- Convention avec le bailleur Toit et Joie pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux
- 18- Convention avec le bailleur Toit et Joie pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux (Annexe)
- 19- Convention avec le bailleur Elogie SIEMP pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux
- 19- Convention avec le bailleur Elogie SIEMP pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux (Annexe)
Mardi 18 juin
- Ordre du jour
- Compte rendu
- Procès verbal
- 38- Modification simplifiée du PLU- Absence de nécessité d'évaluation environnementale
- 01- Installation d'une nouvelle conseillère municipale
- 10- Attribution du marché de transports collectifs d'enfants et d'adultes en autocar (2024 AOO 05)
- 33- Attribution du marché de propreté urbaine - prestation de nettoiement mécanisé et ou manuel des voies et espaces publics (2024 AOO 03)
- 02- Modification n°2 de la composition de la commission municipale Aménagement - Bâtiments- Transports
- 03- Modification n°2 de la composition de la commission municipale Vie Sociale - Jeunesse - Famille
- 04- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)
- 05- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
- 06- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du Comité pour la Promotion de l'Enfance et de l'Adolescence (CPEA)
- 07- Modification n°1 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'association AVENIR APEI
- 08- Modification n°1 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du lycée Corneille
- 09- Groupement de commandes entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, les villes membres de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et le CCAS de Versailles.
- 09- Groupement de commandes entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, les villes membres de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et le CCAS de Versailles. (Annexe)
- 11- Compte de gestion 2023 du comptable public de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
- 11- Compte de gestion 2023 du comptable public de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
- 12- Compte administratif 2023 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
- 12- Compte administratif 2023 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
- 13- Budget supplémentaire de l’exercice 2024 – (Budget Principal)
- 13- Budget supplémentaire de l’exercice 2024 – (Budget Principal) (Annexe)
- 14- Modification du tableau des effectifs
- 15- Création d’un poste de gardien brigadier
- 16- Création de deux postes d’adjoint territorial du patrimoine au sein de l’équipe de la Médiathèque
- 17- Mise en place d’un contrat d’apprentissage
- 18- Attribution de subventions de l’association le souvenir français et de l’association Union Nationale des Combattants (UNC) - Année 2024
- 19- Demande de subvention pour l’acquisition du matériel numérique de la Médiathèque, auprès du Conseil Régional d’Ile de France au titre de l’investissement culturel – Aide aux travaux et à l’acquisition d’équipement – année 2024
- 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025
- 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025 (Annexe 1)
- 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025 (Annexe 2)
- 21- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2024-2025
- 21- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2024-2025 (Annexe)
- 22- Fixation des tarifs de location des stands de la Fête de l’hiver – édition 2024.
- 23- Composition du jury relatif à l’exposition « Les cellois s’exposent »
- 24- Fixation du tarif relatif au transport des élèves scolarisés en Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) pour l’année scolaire 2024-2025
- 25- Renouvellement de la convention pour la participation financière de la commune de Bougival aux frais de restauration des enfants Bougivalais scolarisés à la Celle-Saint-Cloud
- 25- Renouvellement de la convention pour la participation financière de la commune de Bougival aux frais de restauration des enfants Bougivalais scolarisés à la Celle-Saint-Cloud (Annexe)
- 26- Renouvellement de la dérogation relative à la semaine scolaire à 4 jours
- 27- Modification du règlement de fonctionnement petite enfance de la ville
- 27- Modification du règlement de fonctionnement petite enfance de la ville (Annexe)
- 28- Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
- 28- Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires (Annexe)
- 29- Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l’année scolaire 2024-2025
- 30- Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année scolaire 2024-2025
- 31- Convention de partenariat avec le lycée Jean Moulin
- 31- Convention de partenariat avec le lycée Jean Moulin (Annexe)
- 32- Approbation de la modification des statuts du SIMAD
- 34- Convention de délégation par VGP à la ville de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire de onze logements issus du Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)
- 34- Convention de délégation par VGP à la ville de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire de onze logements issus du Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) (Annexe)
- 35- Convention de délégation par VGP à la ville du de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire d’un logement sur les 4 logements du bailleur Toit et Joie.
- 35- Convention de délégation par VGP à la ville du de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire d’un logement sur les 4 logements du bailleur Toit et Joie. (Annexe)
- 36- Convention avec le bailleur « CDC Habitat Social » pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux situés sur le territoire de La Celle Saint Cloud.
- 36- Convention avec le bailleur « CDC Habitat Social » pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux situés sur le territoire de La Celle Saint Cloud. (Annexe)
- 37- Délégation de compétence en matière de distribution publique de chaleur et de froid au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
- Délibérations
- Délibérations
Mercredi 3 avril
- ordre du jour
- compte rendu
- 1- Installation d'un nouveau conseiller municipal
- 2- Installation d'un nouvel maire- adjoint
- 3- Fixation des montants d'indemnités de fonctions des élus
- 4- Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
- 5- Désignation représentant CM au sein des conseils d'écoles Morel de Vindé
- 6- Composition de la commission aménagement bâtiments transport
- 7- Représentation municipale au sein du SIGEIF
- 8- Vote des taux d'impositions locales directes pour 2024
- 9- Recrutement d'un CDD de 3 ans- Poste directeur directrice des affaires juridiques
- 10 - Recrutement d'un CDD de 3 ans - Poste directeur directrice de la relation aux citoyens
- 11 - Prime du pouvoir d'achat exceptionnelle
- 12 - Attribution de subventions aux associations de la ville
- 13 - Promesse synallagmatique de vente et cession des terrains de la phase 1 du coeur de ville
- 14_ Autorisation donnée à Citallios de déposer un permis précaire pour l'installation d'une maison de projet
- 15 - Vente par adjudication de deux biens immobiliers, sis 30 et 42 rue de Vindé
- 16 - Protocole d'accord transactionnel avec Aquavesc pour la création d'un terrain synthètique
- 17 - Convention d'exploitation de l'installation de consommation électrique poste LC PISCINE 20 avenue Pierre Corneille
- 18 _ Autorisation donnée à Gare et Connexions de déposer une permis de construire pour l'installation d'un local à vélos et à occuper le domaine public
- 19_ Autorisation de lancer une procédure formalisée pour le marché d'acquisition de mobilier pour la médiathèque
- 20 - AA Signature d'une convention de superposition d'affectations avec Ile-de-France Mobilités
- 21_ Syndicat intercommuna à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye - Modifications des statuts
- 22_ Transport petite Beauregard - Bel Ebat - Tarifs pour l'année scolaire 2024-2025
- 23.01 Restauration municipale - Tarifs 2024-2025
- 23.02 Adoption des tarifs pleins et tarifs dégressifs applicables à la restauration scolaire pour l'année 2024-2025
- 24_ Adoption des tarifs pleins et des tarifs dégressifs applicables aux activités périscolaires et extrascolaires pour l'année 2024-2025
- 25_ Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte Marie pour l'année 2024
- 26_Approbation de la convention avec le bailleur LA SA D'HLM LES RESIDENCE YVELINES ESSONNES pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux
- 27 _ Approbation de la convention de délégation à la ville du contingent communautaire de 7 logements PLAI
- 28 - Approbation de la convention de réservation de 7 logements conventionnés
- 29_ Règlement des Portes ouvertes des Ateliers d'artistes de LA CELLE SAINT-CLOUD
- 30_ Les Cellois s'exposent -Approbation du règlement intérieur
- 31_ Autorisation de lancer une procédure formalisée pour le marché d'acquisition de fonds documentaires
- 32_ Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation Générale de Décentralisation - année 2024
- 33_ Demande de subvention pour l'acquisition du fonds documentaire de la Médiathèque auprès du conseil Régional
- 34_ Révision des tarifs d'entrées piscine pour l'année 2024-2025
- 35_ Révision de tarifs pour les activités de l'école des Sports et les stages sportifs vacances activ'
- 36_Révision des traifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et cles
- 37_ Motion d'initiative départementale visant à demander au Gouvernement de prendre les mesures financières
2023
Mardi 19 décembre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal du 19 décembre 2023
- 2023-08-01 Lancement d'une consultation pour le marché de fourniture de produits et matériels d'entretien pour les services de la Ville et du CCAS
- 2023-08-02 Révision de l'autorisation de programme et des crédits de paiements du programme n°2021-001 pour la construction de la médiathèque
- 2023-08-03 Création d'une autorisation de programme pour l'acquisition de fonds documentaires médiathèque programme n°2024-001
- 2023-08-04 Admissions en non-valeur et créances éteintes 2023
- 2023-08-05 Adoption du Budget Primitif - exercice 2024
- 2023-08-06 Avances sur subventions (MJC - CPEA) - exercice 2024
- 2023-08-07 Garantie d'emprunt au profit d'I3F avec la Caisse des dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 71 logements avenue Maurice de Hirsch
- 2023-08-08 Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2022 de la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc
- 2023-08-09 Demande de rétrocession d'une concession au cimetière traditionnel
- 2023-08-10 Cimetières : Tarifs 2024
- 2023-08-11 Photocopies : tarifs 2024
- 2023-08-12 Salles municipales et domaine privé de la Ville : Tarifs 2024
- 2023-08-13 Droits de place des marchés d'approvisionnement - Tarifs 2024
- 2023-08-14 Avis sur les dérogations au repos dominical - année 2024
- 2023-08-15 Modification du tableau des effectifs
- 2023-08-16 Lancement d'une procédure formalisée pour le marché de prestation d'élagage, bucheronnage et entretien des espaces verts
- 2023-08-17 Rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
- 2023-08-18 Rapport annuel d'activité 2022 du syndicat AQUAVESC
- 2023-08-19 Rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des déchets au service public (SITRU)
- 2023-08-20 Déclassement par anticipation du domaine public communal dans le cadre de l'opération Cœur de Ville
- 23-08-21 Avenant au bail à réhabilitation du bien situé 3 place de l'Eglise/10 rue Béranger avec SOLIHA Yvelines Essonne
- 2023-08-22 Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électriques du programme 2023
- Avis sur l'adhésion de la Ville de Sartrouville au Syndicat Intercommunal pour le Maintien à Domicile (SIMAD)
- 2023-08-24 Prise en charge des frais de déplacements des élus dans le cadre du Carnaval de Beckum
Mardi 21 novembre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-07-01 Décision modificative n°2 - Budget principal exercice 2023
- 2023-07-02 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au janvier 2024
- 2023-07-03 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 : dispositions en matière d’amortissements et d’immobilisations
- 2023-07-04 Approbation d’un règlement budgétaire et financier
- 2023-07-05 Débat d'orientations budgétaires - exercice 2024
- 2023-07-06 Délégation de Service Public relative à la gestion des marchés d’approvisionnement – choix du délégataire et approbation du contrat
- 2023-07-07 Subventions exceptionnelles pour les clubs de Volley-Ball et de Gymnastique
- 2023-07-08 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la société immobilière 3F
- 2023-07-09 Convention relative à l’occupation du domaine public communal pour les équipements de vidéoprotection urbaine
- 2023-07-10 Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France dans le cadre de la rénovation de la Piscine Corneille - l’installation de deux filtres à perlite
- 2023-07-11 Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie dans le cadre de la rénovation de la Piscine Corneille - installation de deux filtres à perlite
- 2023-07-12 Signature du marché de prestations de restauration scolaire, des accueils de loisirs et des séniors
- 2023-07-13 Attribution d’un complément de subvention à une association du secteur social pour l’année 2023
Mardi 10 octobre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-06-01 Fixation des montants des indemnités de fonction des élus
- 2023-06-02 Recrutement d'un agent contractuel pour l'emploi de responsable des marchés publics
- 2023-06-03 Revalorisation de l'indemnité d'entretien et de repas des assistants maternels
- 2023-06-04 Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2023 de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
- 2023-06-05 Convention d'adhésion à la Centrale d'Achat Régionale - Région Ile-de-France
- 2023-06-06 Approbation de la mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan Local d'Urbanisme
- 2023-06-07 Approbation de la nouvelle grille tarifaire des droits de voirie
- 2023-06-08 Dénomination d'une voie : Sente des Sablons
- 2023-06-09 Demande de subvention au Conseil Départemental relative à la restauration de vitraux de l'Eglise Saint
- 2023-06-10 Don de la paroisse Saint-Pierre Saint-Paul d'un vitrail représentant Saint Clodoald
- 2023-06-11 Solde sur subvention au CPEA - Exercice 2023
- 2023-06-12 Tarif circuit spécial 126-1
- 2023-06-13 Signature d'une convention avec l'Association Unis-Cité relative à la mise à disposition de deux volontaires civiques au profit du cinéma municipal pour la saison culturelle 2023-2024
Lundi 12 juin
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-05-01 Représentation municipale au sein du SIMAD
- 2023-05-02 Représentation municipale au sein du Conseil d'Administration du CLLAJ
- 2023-05-03 Compte de gestion 2022 du Comptable public de la Ville (Budget Principal)
- 2023-05-04 Compte administratif de l'exercice 2022 de la Ville (Budget principal) et affectation du résultat
- 2023-05-05 Budget Supplémentaire - exercice 2023
- 2023-05-06 Garantie d'emprunt au profit d'I3F avec ma CDC pour la construction de 69 logements collectifs au 106 avenue Jean Moulin
- 2023-05-07 Avenant de prolongation au contrat de concession 2018 DSP 001 relatif à la gestion des marchés d'approvisionnement
- 2023-05-08 Mise en place du temps partiel
- 2023-05-09 Modification du tableau des effectifs
- 2023-05-10 Lancement d'une procédure de déclassement par anticipation du domaine public préalable au déclassement du domaine public routier pour l'aménagement du Cœur de Ville
- 2023-05-11 Dépôt des permis d'aménager en cotitularité avec Citallios pour l'aménagement du Cœur de Ville
- 2023-05-12 Autorisation donnée à Citallios de déposer les permis de construire des lots B et E pour l'aménagement du Cœur de Ville
- 2023-05-13 Mise en compatibilité du PLU - absence de nécessité d'évaluation environnementale - opération Sente du gui
- 2023-05-14 Adhésion de la commune de Bures-sur-Yvette au SIGEIF
- 2023-05-15 Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l'année scolaire 2023-2024
- 2023-05-16 Accompagnement des projets pédagogiques pour l'école privée Ste Marie pour l'année scolaire 2023-2024
- 2023-05-17 Fixation des tarifs de la saison culturelle 2023-2024
- 2023-05-18 Fixation des tarifs de location des équipements culturels pour la saison 2023-2024
- 2023-05-19 Fixation des tarifs de location des stands de la fête de l'hiver - Edition 2023
- 2023-05-20 Renouvellement de la Convention Ville - La KAB/MJC
- 2023-05-21 Organisation des stages d'apprentissage de la natation
- 2023-05-22 Subvention exceptionnelle à l'association Cellois Handball
- 2023-05-23 Adaptation du tarif des activités aquabike et aquatraining pour le 1er semestre 2023- 2024
- 2023-05-24 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'amicale des Sapeurs-Pompiers de LCSC dans le cadre des 40 ans du jumelage
Vendredi 9 juin
Mardi 28 mars
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-03-01 Adoption du budget primitif de la Ville pour l'exercice 2023
- 2023-03-02 Fixation des taux d'impositions directes locales pour 2023
- 2023-03-03 Attribution de subventions aux associations de la ville pour l'année 2023
- 2023-03-04 Attribution d'une subvention d'équipement au budget annexe du CCAS
- 2023-03-05 Autorisation de lancement d'une procédure formalisée - installations thermiques des bâtiments communaux et installations de traitement d’eau des bassins de la piscine Corneille
- 2023-03-06 Autorisation de lancement d’une procédure formalisée - régie publicitaire et d’impression des supports de communication
- 2023-03-07 Autorisation donnée à CITALLIOS de déposer un permis de démolir
- 2023-03-08 Signature de 2 conventions avec le SIGEIF relatives aux IRVE
- 2023-03-09 Tarifs entrée piscine - année 2023-2024
- 2023-03-10 Tarifs de location des équipements sportifs - année 2023-2024
- 2023-03-11 Tarifs des activités de l'école des sports et des stages vacances activ' - année 2023-2024
- 2023-03-12 Mise à jour des règlements des activités piscine
- 2023-03-13 Demande de subvention auprès du département pour l'achat d'équipements numériques
- 2023-03-14 Mandat spécial aux élus - voyage à Beckum dans le cadre des 40 ans du jumelage
Jeudi 9 mars
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-02-01 Débat d'orientations budgétaires - année 2023
- 2023-02-02 Avance de trésorerie versée au Club Sportif Cellois Football - exercice 2023
- 2023-02-03 Acompte de subvention versé au CCAS - année 2023
- 2023-02-04 Autorisation de lancement d'une procédure formalisée - lot 9 du marché de construction de la médiathéque
Lundi 13 février
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2023-01-01 Installation d'un conseiller municipal
- 2023-01-02 Modification de la composition de la commission Aménagement Bâtiments Transports
- 2023-01-03 Représentation municipale au sein du SIVOM de Saint-Germain en Laye
- 2023-01-04 Dépenses imputables au compte 6232 fêtes et cérémonies
- 2023-01-05 Lancement d'une procédure de passation d'un contrat de concession - exploitation des marchés d'approvisionnement de la Ville
- 2023-01-06 Revalorisation du taux de vacation d'un médecin de crèche
- 2023-01-07 Modification du tableau des effectifs
- 2023-01-08 Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux électriques - programme 2023
- 2023-01-09 Appel d'offres relatif à la construction de la médiathèque - attribution du marché de travaux
- 2023-01-10 Dénomination d'une voie - allée des Marottes
- 2023-01-11 Restauration scolaire - tarifs 2023-2024
- 2023-01 12 Restauration municipale tarifs 2023-2024
- 2023-01-13 Activités périscolaires et extrascolaires -tarifs 2023-2024 - tarifs pleins et dégressifs
- 2023-01-14 Transport Petite Beauregard Bel Ebat tarifs année scolaire 2023-2024
- 2023-01-15 Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
- 2023-01-16 Cession du SSIAD du GCSMS transfert au SIMAD
- 2023-01-17 Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance
- 2023-01-18 Voyage à Beckum - remboursement des frais des élus
- 2023-01-19 Service mutualisé du délégué à la protection des données (DPD) adoption des avenants financiers
2022
Mardi 6 décembre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2022-06-01 Installation d'un conseiller municipal
- 2022-06-02 Election d'un Maire Adjoint
- 2022-06-03 Fixation des montants des indemnités de fonction des élus
- 2022-06-04 Application de la majoration prévue pour les communes qui avaient la qualité de chef lieu de canton
- 2022-06-05 Election des représentants au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- 2022-06-06 Représentation municipale au sein du Comité des Oeuvres Sociales (COS)
- 2022-06-07 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal - Collège Victor Hugo
- 2022-06-08 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal - CPEA
- 2022-06-09 Composition de la Commission Animation - Culture - Sports
- 2022-06-10 Composition de la Commission Vie Sociale - Jeunesse - Famille
- 2022-06-11 DOB
- 2022-06-12 Décision modificative n°2 du budget primitif - exercice 2022
- 2022-06-13 Avances sur subventions (MJC et CPEA) - exercice 2023
- 2022-06-14 Solde sur subvention CPEA - exercice 2022
- 2022-06-15 Modification de la subvention versée au COS - exercice 2022
- 2022-06-16 Révision n°2 de l'échéancier de crédit de paiement de l'autorisation de programme - construction d'une médiathèque
- 2022-06-17 Révision n°2 de l'échéancier de crédit de paiement de l'autorisation de programme - restructuration du Carré des arts
- 2022-06-18 Partage de la taxe d'aménagement entre les communes et VGP - taxes d'imposition
- 2022-06-19 Révision libre de l'attribution de compensation de VGP à la commune de la Celle Saint-Cloud
- 2022-06-20 Apurement du compte 1069
- 2022-06-21 Admission en non-valeurs et créances éteintes 2022
- 2022-06-22 Mise en place d'une provision pour dépréciation des créances douteuses
- 2022-06-23 Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
- 2022-06-24 Approbation du rapport de la CLECT - VGP
- 2022-06-25 Attribution du marché d'assurance des Véhicules à moteur - Ville - CCAS - GCSMS
- 2022-06-26 Attribution du marché des jeux de plein air -
- 2022-06-27 Modification du règlement des cimetières
- 2022-06-28 Cimetières tarifs 2023
- 2022-06-29 Photocopies tarifs 2023
- 2022-06-30 Tarifs 2023 salles municipales et domaine privé de la Ville
- 2022-06-31 Droits de place des marchés tarifs 2023
- 2022-06-32 Avis sur les dérogations au repos dominical accordées aux commerces de détail - année 2023
- 2022-06-33 Modification du règlement intérieur de la piscine
- 2022-06-34Tarifs Aquabike et Aquatraining -
- 2022-06-35 Adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le CIG - 2023-2025
- 2022-06-36 Projet de déploiement d'un réseau de chaleur géothermique
- 2022-06-37 Avenant n°2 à la Convention d'intervention foncière conclue entre LCSC et EPFIF
- 2022-06-38 Rapport annuel 2021 du SIGEIF
- 2022-06-39 Rapport annuel 2021 du syndicat AQUAVESC
- 2022-06-40 Attribution d'une subvention à l'aumônerie des jeunes - année 2022
- 2022-06-41 Signature convention d'insertion - actions intercommunales mutualisées 2022-2026
- 2022-06-42 Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
- 2022-06-43 Approbation de la convention d'objectifs et de financement signée avec la CAF
Mardi 11 octobre
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Procès-verbal
- 2022-05-01 Installation d'un conseiller Municipal
- 2022-05-02 Cession à la société I3F des parcelles cadastrées section AK 183 et 188
- 2022-05-03 Convention de chantier entre la Ville et la société I3F
- 2022-05-04 Attribution d'une subvention foncière à Elogie Siemp
- 2022-05-05 Adhésion de la Communauté d'Agglomération Val Parisis au SIGEIF
- 2022-05-06 Adhésion de la Communauté de communes de l'Oise et des 3 Forêts au SIGEIF
- 2022-05-07 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
- 2022-05-08 Tarif de remplacement des badges ouverture barrière groupe scolaire Pasteur
- 2022-05-09 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
- 2022-05-10 Tarifs de la Bibliothèque Municipale
- 2022-05-11 Affiliation des équipements culturels et sportifs au PASS+ 92-78
- 2022-05-12 Signature convention affiliation des équipements culturels au PASS Culture
- 2022-05-13 Signature convention avec Unis-cité - Mise à dispositions de 2 volontaires pour l'année scolaire