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Conseil municipal

2025  2024  2023  2022  2021  2020  
Janv. Févr. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc.

Lundi 24 mars

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès verbal
  • 01- Vote des taux d’impositions directes locales pour 2025
  • 02- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2025
  • 02A- Attribution de subventions aux associations de la Ville pour l’année 2025 (Annexe)
  • 03- Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité
  • 03A- Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité (Annexe)
  • 04- Modification du tableau des effectifs
  • 05- Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité
  • 06- Lancement des marchés d’assurances (hors flotte automobile)
  • 07- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires
  • 07A- Adhésion à la centrale d’achat Cap Territoires (Annexe)
  • 08- Fixation des tarifs de la saison culturelle – année 2025/2026
  • 08A- Fixation des tarifs de la saison culturelle – année 2025/2026 (Annexe)
  • 09- Tarifs des entrées à la piscine Corneille avec activités et stages – année 2025/2026
  • 09A- Tarifs des entrées à la piscine Corneille avec activités et stages – année 2025/2026 (Annexe)
  • 10- Révision des tarifs pour la location des équipements sportifs et le remplacement de badges et clés
  • 10A- Révision des tarifs pour la location des équipements sportifs et le remplacement de badges et clés (Annexe)
  • 11- Révision des tarifs pour les activités de l’École des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
  • 11A- Révision des tarifs pour les activités de l’École des Sports et les stages sportifs Vacances Activ’
  • 12- Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation pour l’augmentation de l’amplitude horaire d’ouverture au public – année 2025
  • 13- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026
  • 13A- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026 (Annexe)
  • 13B- Tarifs pleins et dégressifs des activités périscolaires, extrascolaires et de restauration scolaire – année 2025/2026 (Annexe)
  • 14- Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l’école privée sous contrat Sainte Marie – année 2025
  • 15- Tarifs pour la restauration municipale – année 2025/2026
  • 15A- Tarifs pour la restauration municipale – année 2025/2026 (Annexe)
  • 16- Règlement intérieur du restaurant municipal
  • 16A- Règlement intérieur du restaurant municipal
  • 17- Tarifs pour le transport du Petit Beauregard/Bel-Ebat – année 2025/2026
  • 18- Lancement du marché de fournitures et livraison de manuels scolaires, de motricité, de jeux et jouets pour les activités scolaires, périscolaires et extrascolaires
  • 19- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA)
  • 19A- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 19B- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 19C- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 19D- Opération Cœur de Ville : Signature de l’avenant n°1 au traité de concession (TCA) (Annexe)
  • 20- Opération Cœur de Ville : Compte-Rendu Financier Annuel (2021-2024)
  • 20A- Opération Cœur de Ville : Compte-Rendu Financier Annuel (2021-2024) (Annexe)
  • 21- Dépôt d’une autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour la rénovation énergétique du gymnase Corneille
  • 22- Dépôt d’un permis de construire valant autorisation de travaux pour la réhabilitation de la Villa Club du complexe sportif LR Duchesne
  • 23- Dépôt d’une autorisation de travaux et d’une déclaration préalable pour la rénovation de la tribune du stade LR Duchesne
  • 24- Convention de mutualisation des services en matière d’intervention de proximité sur les avaloirs avec la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc
  • 24A- Convention de mutualisation des services en matière d’intervention de proximité sur les avaloirs avec la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc (Annexe)
  • 25- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles
  • 25A- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25B- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25C- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25D- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)
  • 25E- Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électroniques – Allée des Rigoles (Annexe)

2024

Mardi 17 décembre

  • ordre du jour
  • Compte rendu
  • Procès verbal
  • APCP travaux de la médiathèque
  • APCP fond documentaire
  • Rénovation énergétique du Gymnase Corneille (APCP)
  • Création d’un pôle Culture et Sport ex piscine Jonchère (APCP)
  • Rénovation Villa Club house (APCP)
  • Adoption du budget primitif
  • Adoption du budget primitif - Annexe
  • Avances sur subvention MJC CPEA
  • Fonds de concours VGP
  • Signature d’un marché de gré à gré pour l’assurance de la flotte automobile de la commune après déclaration d’infructuosité de l’appel d’offres ouvert 2024 AOO 07
  • Cimetière tarifs 2025
  • 2024.05.10A Tarifs cimetière 2025 - Annexe
  • Salles municipales et domaine privé de la ville tarifs 2025
  • Salles municipales et domaine privé de la ville tarifs 2025 - Annexe
  • Droits de place des marchés d’approvisionnement tarifs 2025
  • Droits de place des marchés d’approvisionnement tarifs 2025 - Annexe
  • Avis sur les dérogations au repos dominical 2025
  • Compte Personnel de Formation
  • Modification n°1 du RIFSEEP
  • Modification n°1 du RIFSEEP - Annexe
  • IFSE police municipale
  • Participation de la commune au financement des garanties de prévoyance
  • Création d’un poste pour la police municipale
  • Création de deux postes au sein de l'équipe de la médiathèque
  • Cession véhicule Peugeot
  • Adhésion au groupement de commandes du CIG relatif à l’assurance cyber risques
  • Adhésion au groupement de commandes du CIG relatif à l’assurance cyber risques - Annexe
  • Fixation des tarifs de la confiserie – cinéma du théâtre
  • Fixation des tarifs de la confiserie – cinéma du théâtre - Annexe
  • Fixation des tarifs d’adhésion à la bibliothèque de janvier à mai 2025
  • Mandat spécial – Voyage à Beckum à l’occasion du Carnaval
  • Rénovation énergétique du Gymnase Corneille (Demande de subvention)
  • Réhabilitation de la Villa Club (Demande de subvention)
  • Lancement d'un Appel à Projets relatif à la vente de la salle caravelle pour la création d'un centre médical
  • Lancement d'un Appel à Projets relatif à la vente de la salle caravelle pour la création d'un centre médical - Annexe Cahier des charges
  • Avis sur le projet arrêté de plan des mobilités en IDF
  • Approbation de la convention avec le SIGEIF pour l’implantation de bornes pour les véhicules électriques
  • Approbation de la convention avec le SIGEIF pour l’implantation de bornes pour les véhicules électriques - Annexe

Lundi 25 novembre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès Verbal
  • Modification n°2 des représentants du conseil municipal à AVENIR APEI
  • Modification n°3 des représentants du conseil municipal au sein de la MJC
  • Modification n°3 des représentants du conseil municipal au CPEA
  • Modification n°2 des représentants du conseil municipal CA du lycée Corneille
  • Modification n°3 des représentants du conseil municipal au sein du SIVOM
  • Modification n°3 des représentants du conseil municipal CA du collège Victor Hugo
  • Représentants de la ville au sein du CA de l'AIES
  • Débat d'Orientation Budgétaire
  • Débat d'Orientation Budgétaire Annexe
  • Décision modificative n°2
  • Décision modificative n°2 Annexe
  • Admission en non-valeur et créances éteintes 2024
  • Admission en non-valeur et créances éteintes 2024 Annexe n°1
  • Admission en non-valeur et créances éteintes 2024 Annexe n°2
  • Attribution d’une subvention foncière à ELOGIE SIEMP pour la construction de 40 logements, Sente du Gui, sur le domaine de Beauregard
  • Attribution d’une subvention foncière à ELOGIE SIEMP pour la construction de 40 logements, Sente du Gui, sur le domaine de Beauregard - Annexe
  • Charte avec l’association Unis-Cité pour la mise à disposition de deux volontaires en services civiques pour le service des affaires culturelles
  • Charte avec l’association Unis-Cité pour la mise à disposition de deux volontaires en services civiques pour le service des affaires culturelles - Annexe
  • Approbation du rapport d’activité 2023 du SIGEIF
  • Approbation du rapport d’activité 2023 du SIGEIF - Annexe

Vendredi 11 octobre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 01- Modification n°3 de la composition de la commission Aménagement - Bâtiments - Transports
  • 02- Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus
  • 02- Fixation des montants des indemnités de fonctions des élus (Annexe)
  • 03- Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
  • 04- Approbation de la grille des tarifs d'insertion publicitaire pour le journal Cellois infos et le guide pratique
  • 04- Approbation de la grille des tarifs d'insertion publicitaire pour le journal Cellois infos et le guide pratique (Annexe)
  • 05- Convention de mutualisation relative à l'exploitation du Centre de Supervision Urbain Intercommunal Nord Versailles Grand Parc
  • 05- Convention de mutualisation relative à l'exploitation du Centre de Supervision Urbain Intercommunal Nord Versailles Grand Parc (Annexe)
  • 06- Modification du tableau des effectifs
  • 07- Délégation de signature consentie au Maire pour la signature des conventions avec le Centre Interdépartemental de Gestion
  • 08- Création de deux postes dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
  • 09- Convention de partenariat - mise à disposition de locaux et de restauration - pour des formations avec le CNFPT
  • 09- Convention de partenariat - mise à disposition de locaux et de restauration - pour des formations avec le CNFPT (Annexe)
  • 10- Instauration de l'allocation aux parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans
  • 11- Convention de partenariat pour la création d'une classe arbitre de foot au lycée Corneille
  • 11- Convention de partenariat pour la création d'une classe arbitre de foot au lycée Corneille (Annexe)
  • 12- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association Club Sportif Cellois (CSC) Football
  • 13- Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l'école élémentaire Henri Dunant
  • 13- Projet relatif au Conseil National de la Refondation avec l'école élémentaire Henri Dunant (Annexe)
  • 14- Solde sur subvention au CPEA - Exercice 2024
  • 15- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
  • 15- Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (Annexe)
  • 16- Lancement du marché d'entretien du patrimoine arboré
  • 17- Lancement du marché de travaux et d'entretien de la voirie et des espaces publics
  • 18- Convention avec le bailleur Toit et Joie pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux
  • 18- Convention avec le bailleur Toit et Joie pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux (Annexe)
  • 19- Convention avec le bailleur Elogie SIEMP pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux
  • 19- Convention avec le bailleur Elogie SIEMP pour le passage de gestion en flux des réservations de logements sociaux (Annexe)

Mardi 18 juin

  • Ordre du jour
  • Compte rendu
  • Procès verbal
  • 38- Modification simplifiée du PLU- Absence de nécessité d'évaluation environnementale
  • 01- Installation d'une nouvelle conseillère municipale
  • 10- Attribution du marché de transports collectifs d'enfants et d'adultes en autocar (2024 AOO 05)
  • 33- Attribution du marché de propreté urbaine - prestation de nettoiement mécanisé et ou manuel des voies et espaces publics (2024 AOO 03)
  • 02- Modification n°2 de la composition de la commission municipale Aménagement - Bâtiments- Transports
  • 03- Modification n°2 de la composition de la commission municipale Vie Sociale - Jeunesse - Famille
  • 04- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)
  • 05- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du comité syndical du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) de Saint-Germain-en-Laye
  • 06- Modification n°2 des représentants du conseil municipal au sein du Comité pour la Promotion de l'Enfance et de l'Adolescence (CPEA)
  • 07- Modification n°1 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration de l'association AVENIR APEI
  • 08- Modification n°1 des représentants du conseil municipal au sein du conseil d'administration du lycée Corneille
  • 09- Groupement de commandes entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, les villes membres de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et le CCAS de Versailles.
  • 09- Groupement de commandes entre la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, les villes membres de la communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc et le CCAS de Versailles. (Annexe)
  • 11- Compte de gestion 2023 du comptable public de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
  • 11- Compte de gestion 2023 du comptable public de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
  • 12- Compte administratif 2023 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal)
  • 12- Compte administratif 2023 de la Ville de la Celle-Saint-Cloud (Budget Principal) (Annexe)
  • 13- Budget supplémentaire de l’exercice 2024 – (Budget Principal)
  • 13- Budget supplémentaire de l’exercice 2024 – (Budget Principal) (Annexe)
  • 14- Modification du tableau des effectifs
  • 15- Création d’un poste de gardien brigadier
  • 16- Création de deux postes d’adjoint territorial du patrimoine au sein de l’équipe de la Médiathèque
  • 17- Mise en place d’un contrat d’apprentissage
  • 18- Attribution de subventions de l’association le souvenir français et de l’association Union Nationale des Combattants (UNC) - Année 2024
  • 19- Demande de subvention pour l’acquisition du matériel numérique de la Médiathèque, auprès du Conseil Régional d’Ile de France au titre de l’investissement culturel – Aide aux travaux et à l’acquisition d’équipement – année 2024
  • 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025
  • 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025 (Annexe 1)
  • 20- Fixation des tarifs de la saison culturelle 2024-2025 (Annexe 2)
  • 21- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2024-2025
  • 21- Fixation des tarifs de location du Théâtre, des salons d’exposition et de leurs annexes ainsi que de la salle du Conseil et des mariages – saison 2024-2025 (Annexe)
  • 22- Fixation des tarifs de location des stands de la Fête de l’hiver – édition 2024.
  • 23- Composition du jury relatif à l’exposition « Les cellois s’exposent »
  • 24- Fixation du tarif relatif au transport des élèves scolarisés en Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) pour l’année scolaire 2024-2025
  • 25- Renouvellement de la convention pour la participation financière de la commune de Bougival aux frais de restauration des enfants Bougivalais scolarisés à la Celle-Saint-Cloud
  • 25- Renouvellement de la convention pour la participation financière de la commune de Bougival aux frais de restauration des enfants Bougivalais scolarisés à la Celle-Saint-Cloud (Annexe)
  • 26- Renouvellement de la dérogation relative à la semaine scolaire à 4 jours
  • 27- Modification du règlement de fonctionnement petite enfance de la ville
  • 27- Modification du règlement de fonctionnement petite enfance de la ville (Annexe)
  • 28- Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
  • 28- Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires (Annexe)
  • 29- Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l’année scolaire 2024-2025
  • 30- Accompagnement des projets pédagogiques de l’école privée sous contrat Sainte-Marie pour l’année scolaire 2024-2025
  • 31- Convention de partenariat avec le lycée Jean Moulin
  • 31- Convention de partenariat avec le lycée Jean Moulin (Annexe)
  • 32- Approbation de la modification des statuts du SIMAD
  • 34- Convention de délégation par VGP à la ville de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire de onze logements issus du Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI)
  • 34- Convention de délégation par VGP à la ville de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire de onze logements issus du Prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) (Annexe)
  • 35- Convention de délégation par VGP à la ville du de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire d’un logement sur les 4 logements du bailleur Toit et Joie.
  • 35- Convention de délégation par VGP à la ville du de La Celle Saint Cloud du contingent communautaire d’un logement sur les 4 logements du bailleur Toit et Joie. (Annexe)
  • 36- Convention avec le bailleur « CDC Habitat Social » pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux situés sur le territoire de La Celle Saint Cloud.
  • 36- Convention avec le bailleur « CDC Habitat Social » pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux situés sur le territoire de La Celle Saint Cloud. (Annexe)
  • 37- Délégation de compétence en matière de distribution publique de chaleur et de froid au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
  • Délibérations
  • Délibérations

Mercredi 3 avril

  • ordre du jour
  • compte rendu
  • 1- Installation d'un nouveau conseiller municipal
  • 2- Installation d'un nouvel maire- adjoint
  • 3- Fixation des montants d'indemnités de fonctions des élus
  • 4- Fixation d'une majoration aux indemnités de fonctions des élus
  • 5- Désignation représentant CM au sein des conseils d'écoles Morel de Vindé
  • 6- Composition de la commission aménagement bâtiments transport
  • 7- Représentation municipale au sein du SIGEIF
  • 8- Vote des taux d'impositions locales directes pour 2024
  • 9- Recrutement d'un CDD de 3 ans- Poste directeur directrice des affaires juridiques
  • 10 - Recrutement d'un CDD de 3 ans - Poste directeur directrice de la relation aux citoyens
  • 11 - Prime du pouvoir d'achat exceptionnelle
  • 12 - Attribution de subventions aux associations de la ville
  • 13 - Promesse synallagmatique de vente et cession des terrains de la phase 1 du coeur de ville
  • 14_ Autorisation donnée à Citallios de déposer un permis précaire pour l'installation d'une maison de projet
  • 15 - Vente par adjudication de deux biens immobiliers, sis 30 et 42 rue de Vindé
  • 16 - Protocole d'accord transactionnel avec Aquavesc pour la création d'un terrain synthètique
  • 17 - Convention d'exploitation de l'installation de consommation électrique poste LC PISCINE 20 avenue Pierre Corneille
  • 18 _ Autorisation donnée à Gare et Connexions de déposer une permis de construire pour l'installation d'un local à vélos et à occuper le domaine public
  • 19_ Autorisation de lancer une procédure formalisée pour le marché d'acquisition de mobilier pour la médiathèque
  • 20 - AA Signature d'une convention de superposition d'affectations avec Ile-de-France Mobilités
  • 21_ Syndicat intercommuna à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye - Modifications des statuts
  • 22_ Transport petite Beauregard - Bel Ebat - Tarifs pour l'année scolaire 2024-2025
  • 23.01 Restauration municipale - Tarifs 2024-2025
  • 23.02 Adoption des tarifs pleins et tarifs dégressifs applicables à la restauration scolaire pour l'année 2024-2025
  • 24_ Adoption des tarifs pleins et des tarifs dégressifs applicables aux activités périscolaires et extrascolaires pour l'année 2024-2025
  • 25_ Contribution obligatoire de la commune aux frais de fonctionnement de l'école privée Sainte Marie pour l'année 2024
  • 26_Approbation de la convention avec le bailleur LA SA D'HLM LES RESIDENCE YVELINES ESSONNES pour le passage à la convention en flux des réservations de logements sociaux
  • 27 _ Approbation de la convention de délégation à la ville du contingent communautaire de 7 logements PLAI
  • 28 - Approbation de la convention de réservation de 7 logements conventionnés
  • 29_ Règlement des Portes ouvertes des Ateliers d'artistes de LA CELLE SAINT-CLOUD
  • 30_ Les Cellois s'exposent -Approbation du règlement intérieur
  • 31_ Autorisation de lancer une procédure formalisée pour le marché d'acquisition de fonds documentaires
  • 32_ Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation Générale de Décentralisation - année 2024
  • 33_ Demande de subvention pour l'acquisition du fonds documentaire de la Médiathèque auprès du conseil Régional
  • 34_ Révision des tarifs d'entrées piscine pour l'année 2024-2025
  • 35_ Révision de tarifs pour les activités de l'école des Sports et les stages sportifs vacances activ'
  • 36_Révision des traifs proposés pour la location des équipements sportifs et remplacement de badges et cles
  • 37_ Motion d'initiative départementale visant à demander au Gouvernement de prendre les mesures financières

2023

Mardi 19 décembre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal du 19 décembre 2023
  • 2023-08-01 Lancement d'une consultation pour le marché de fourniture de produits et matériels d'entretien pour les services de la Ville et du CCAS
  • 2023-08-02 Révision de l'autorisation de programme et des crédits de paiements du programme n°2021-001 pour la construction de la médiathèque
  • 2023-08-03 Création d'une autorisation de programme pour l'acquisition de fonds documentaires médiathèque programme n°2024-001
  • 2023-08-04 Admissions en non-valeur et créances éteintes 2023
  • 2023-08-05 Adoption du Budget Primitif - exercice 2024
  • 2023-08-06 Avances sur subventions (MJC - CPEA) - exercice 2024
  • 2023-08-07 Garantie d'emprunt au profit d'I3F avec la Caisse des dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 71 logements avenue Maurice de Hirsch
  • 2023-08-08 Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2022 de la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc
  • 2023-08-09 Demande de rétrocession d'une concession au cimetière traditionnel
  • 2023-08-10 Cimetières : Tarifs 2024
  • 2023-08-11 Photocopies : tarifs 2024
  • 2023-08-12 Salles municipales et domaine privé de la Ville : Tarifs 2024
  • 2023-08-13 Droits de place des marchés d'approvisionnement - Tarifs 2024
  • 2023-08-14 Avis sur les dérogations au repos dominical - année 2024
  • 2023-08-15 Modification du tableau des effectifs
  • 2023-08-16 Lancement d'une procédure formalisée pour le marché de prestation d'élagage, bucheronnage et entretien des espaces verts
  • 2023-08-17 Rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
  • 2023-08-18 Rapport annuel d'activité 2022 du syndicat AQUAVESC
  • 2023-08-19 Rapport annuel d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Traitement des déchets au service public (SITRU)
  • 2023-08-20 Déclassement par anticipation du domaine public communal dans le cadre de l'opération Cœur de Ville
  • 23-08-21 Avenant au bail à réhabilitation du bien situé 3 place de l'Eglise/10 rue Béranger avec SOLIHA Yvelines Essonne
  • 2023-08-22 Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux électriques de distribution publique et de communications électriques du programme 2023
  • Avis sur l'adhésion de la Ville de Sartrouville au Syndicat Intercommunal pour le Maintien à Domicile (SIMAD)
  • 2023-08-24 Prise en charge des frais de déplacements des élus dans le cadre du Carnaval de Beckum

Mardi 21 novembre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2023-07-01 Décision modificative n°2 - Budget principal exercice 2023
  • 2023-07-02 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au janvier 2024
  • 2023-07-03 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024 : dispositions en matière d’amortissements et d’immobilisations
  • 2023-07-04 Approbation d’un règlement budgétaire et financier
  • 2023-07-05 Débat d'orientations budgétaires - exercice 2024
  • 2023-07-06 Délégation de Service Public relative à la gestion des marchés d’approvisionnement – choix du délégataire et approbation du contrat
  • 2023-07-07 Subventions exceptionnelles pour les clubs de Volley-Ball et de Gymnastique
  • 2023-07-08 Subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la société immobilière 3F
  • 2023-07-09 Convention relative à l’occupation du domaine public communal pour les équipements de vidéoprotection urbaine
  • 2023-07-10 Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France dans le cadre de la rénovation de la Piscine Corneille - l’installation de deux filtres à perlite
  • 2023-07-11 Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie dans le cadre de la rénovation de la Piscine Corneille - installation de deux filtres à perlite
  • 2023-07-12 Signature du marché de prestations de restauration scolaire, des accueils de loisirs et des séniors
  • 2023-07-13 Attribution d’un complément de subvention à une association du secteur social pour l’année 2023

Mardi 10 octobre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2023-06-01 Fixation des montants des indemnités de fonction des élus
  • 2023-06-02 Recrutement d'un agent contractuel pour l'emploi de responsable des marchés publics
  • 2023-06-03 Revalorisation de l'indemnité d'entretien et de repas des assistants maternels
  • 2023-06-04 Demande de fonds de concours dans le cadre du retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale 2023 de la Communauté d'agglomération de Versailles Grand Parc
  • 2023-06-05 Convention d'adhésion à la Centrale d'Achat Régionale - Région Ile-de-France
  • 2023-06-06 Approbation de la mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan Local d'Urbanisme
  • 2023-06-07 Approbation de la nouvelle grille tarifaire des droits de voirie
  • 2023-06-08 Dénomination d'une voie : Sente des Sablons
  • 2023-06-09 Demande de subvention au Conseil Départemental relative à la restauration de vitraux de l'Eglise Saint
  • 2023-06-10 Don de la paroisse Saint-Pierre Saint-Paul d'un vitrail représentant Saint Clodoald
  • 2023-06-11 Solde sur subvention au CPEA - Exercice 2023
  • 2023-06-12 Tarif circuit spécial 126-1
  • 2023-06-13 Signature d'une convention avec l'Association Unis-Cité relative à la mise à disposition de deux volontaires civiques au profit du cinéma municipal pour la saison culturelle 2023-2024

Lundi 12 juin

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2023-05-01 Représentation municipale au sein du SIMAD
  • 2023-05-02 Représentation municipale au sein du Conseil d'Administration du CLLAJ
  • 2023-05-03 Compte de gestion 2022 du Comptable public de la Ville (Budget Principal)
  • 2023-05-04 Compte administratif de l'exercice 2022 de la Ville (Budget principal) et affectation du résultat
  • 2023-05-05 Budget Supplémentaire - exercice 2023
  • 2023-05-06 Garantie d'emprunt au profit d'I3F avec ma CDC pour la construction de 69 logements collectifs au 106 avenue Jean Moulin
  • 2023-05-07 Avenant de prolongation au contrat de concession 2018 DSP 001 relatif à la gestion des marchés d'approvisionnement
  • 2023-05-08 Mise en place du temps partiel
  • 2023-05-09 Modification du tableau des effectifs
  • 2023-05-10 Lancement d'une procédure de déclassement par anticipation du domaine public préalable au déclassement du domaine public routier pour l'aménagement du Cœur de Ville
  • 2023-05-11 Dépôt des permis d'aménager en cotitularité avec Citallios pour l'aménagement du Cœur de Ville
  • 2023-05-12 Autorisation donnée à Citallios de déposer les permis de construire des lots B et E pour l'aménagement du Cœur de Ville
  • 2023-05-13 Mise en compatibilité du PLU - absence de nécessité d'évaluation environnementale - opération Sente du gui
  • 2023-05-14 Adhésion de la commune de Bures-sur-Yvette au SIGEIF
  • 2023-05-15 Accompagnement des projets pédagogiques des écoles primaires publiques pour l'année scolaire 2023-2024
  • 2023-05-16 Accompagnement des projets pédagogiques pour l'école privée Ste Marie pour l'année scolaire 2023-2024
  • 2023-05-17 Fixation des tarifs de la saison culturelle 2023-2024
  • 2023-05-18 Fixation des tarifs de location des équipements culturels pour la saison 2023-2024
  • 2023-05-19 Fixation des tarifs de location des stands de la fête de l'hiver - Edition 2023
  • 2023-05-20 Renouvellement de la Convention Ville - La KAB/MJC
  • 2023-05-21 Organisation des stages d'apprentissage de la natation
  • 2023-05-22 Subvention exceptionnelle à l'association Cellois Handball
  • 2023-05-23 Adaptation du tarif des activités aquabike et aquatraining pour le 1er semestre 2023- 2024
  • 2023-05-24 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'amicale des Sapeurs-Pompiers de LCSC dans le cadre des 40 ans du jumelage

Vendredi 9 juin

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2023-04-01 Désignation des délégués et délégués suppléants - élections sénatoriales 2023

Mardi 28 mars

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2023-03-01 Adoption du budget primitif de la Ville pour l'exercice 2023
  • 2023-03-02 Fixation des taux d'impositions directes locales pour 2023
  • 2023-03-03 Attribution de subventions aux associations de la ville pour l'année 2023
  • 2023-03-04 Attribution d'une subvention d'équipement au budget annexe du CCAS
  • 2023-03-05 Autorisation de lancement d'une procédure formalisée - installations thermiques des bâtiments communaux et installations de traitement d’eau des bassins de la piscine Corneille
  • 2023-03-06 Autorisation de lancement d’une procédure formalisée - régie publicitaire et d’impression des supports de communication
  • 2023-03-07 Autorisation donnée à CITALLIOS de déposer un permis de démolir
  • 2023-03-08 Signature de 2 conventions avec le SIGEIF relatives aux IRVE
  • 2023-03-09 Tarifs entrée piscine - année 2023-2024
  • 2023-03-10 Tarifs de location des équipements sportifs - année 2023-2024
  • 2023-03-11 Tarifs des activités de l'école des sports et des stages vacances activ' - année 2023-2024
  • 2023-03-12 Mise à jour des règlements des activités piscine
  • 2023-03-13 Demande de subvention auprès du département pour l'achat d'équipements numériques
  • 2023-03-14 Mandat spécial aux élus - voyage à Beckum dans le cadre des 40 ans du jumelage

Jeudi 9 mars

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2023-02-01 Débat d'orientations budgétaires - année 2023
  • 2023-02-02 Avance de trésorerie versée au Club Sportif Cellois Football - exercice 2023
  • 2023-02-03 Acompte de subvention versé au CCAS - année 2023
  • 2023-02-04 Autorisation de lancement d'une procédure formalisée - lot 9 du marché de construction de la médiathéque

Lundi 13 février

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2023-01-01 Installation d'un conseiller municipal
  • 2023-01-02 Modification de la composition de la commission Aménagement Bâtiments Transports
  • 2023-01-03 Représentation municipale au sein du SIVOM de Saint-Germain en Laye
  • 2023-01-04 Dépenses imputables au compte 6232 fêtes et cérémonies
  • 2023-01-05 Lancement d'une procédure de passation d'un contrat de concession - exploitation des marchés d'approvisionnement de la Ville
  • 2023-01-06 Revalorisation du taux de vacation d'un médecin de crèche
  • 2023-01-07 Modification du tableau des effectifs
  • 2023-01-08 Convention de maîtrise d'ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l'enfouissement des réseaux électriques - programme 2023
  • 2023-01-09 Appel d'offres relatif à la construction de la médiathèque - attribution du marché de travaux
  • 2023-01-10 Dénomination d'une voie - allée des Marottes
  • 2023-01-11 Restauration scolaire - tarifs 2023-2024
  • 2023-01 12 Restauration municipale tarifs 2023-2024
  • 2023-01-13 Activités périscolaires et extrascolaires -tarifs 2023-2024 - tarifs pleins et dégressifs
  • 2023-01-14 Transport Petite Beauregard Bel Ebat tarifs année scolaire 2023-2024
  • 2023-01-15 Modification du règlement des activités périscolaires et extrascolaires
  • 2023-01-16 Cession du SSIAD du GCSMS transfert au SIMAD
  • 2023-01-17 Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements Petite Enfance
  • 2023-01-18 Voyage à Beckum - remboursement des frais des élus
  • 2023-01-19 Service mutualisé du délégué à la protection des données (DPD) adoption des avenants financiers

2022

Mardi 6 décembre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2022-06-01 Installation d'un conseiller municipal
  • 2022-06-02 Election d'un Maire Adjoint
  • 2022-06-03 Fixation des montants des indemnités de fonction des élus
  • 2022-06-04 Application de la majoration prévue pour les communes qui avaient la qualité de chef lieu de canton
  • 2022-06-05 Election des représentants au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  • 2022-06-06 Représentation municipale au sein du Comité des Oeuvres Sociales (COS)
  • 2022-06-07 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal - Collège Victor Hugo
  • 2022-06-08 Désignation d'un représentant du Conseil Municipal - CPEA
  • 2022-06-09 Composition de la Commission Animation - Culture - Sports
  • 2022-06-10 Composition de la Commission Vie Sociale - Jeunesse - Famille
  • 2022-06-11 DOB
  • 2022-06-12 Décision modificative n°2 du budget primitif - exercice 2022
  • 2022-06-13 Avances sur subventions (MJC et CPEA) - exercice 2023
  • 2022-06-14 Solde sur subvention CPEA - exercice 2022
  • 2022-06-15 Modification de la subvention versée au COS - exercice 2022
  • 2022-06-16 Révision n°2 de l'échéancier de crédit de paiement de l'autorisation de programme - construction d'une médiathèque
  • 2022-06-17 Révision n°2 de l'échéancier de crédit de paiement de l'autorisation de programme - restructuration du Carré des arts
  • 2022-06-18 Partage de la taxe d'aménagement entre les communes et VGP - taxes d'imposition
  • 2022-06-19 Révision libre de l'attribution de compensation de VGP à la commune de la Celle Saint-Cloud
  • 2022-06-20 Apurement du compte 1069
  • 2022-06-21 Admission en non-valeurs et créances éteintes 2022
  • 2022-06-22 Mise en place d'une provision pour dépréciation des créances douteuses
  • 2022-06-23 Autorisation d'engager les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023
  • 2022-06-24 Approbation du rapport de la CLECT - VGP
  • 2022-06-25 Attribution du marché d'assurance des Véhicules à moteur - Ville - CCAS - GCSMS
  • 2022-06-26 Attribution du marché des jeux de plein air -
  • 2022-06-27 Modification du règlement des cimetières
  • 2022-06-28 Cimetières tarifs 2023
  • 2022-06-29 Photocopies tarifs 2023
  • 2022-06-30 Tarifs 2023 salles municipales et domaine privé de la Ville
  • 2022-06-31 Droits de place des marchés tarifs 2023
  • 2022-06-32 Avis sur les dérogations au repos dominical accordées aux commerces de détail - année 2023
  • 2022-06-33 Modification du règlement intérieur de la piscine
  • 2022-06-34Tarifs Aquabike et Aquatraining -
  • 2022-06-35 Adhésion au contrat d'assurance statutaire proposé par le CIG - 2023-2025
  • 2022-06-36 Projet de déploiement d'un réseau de chaleur géothermique
  • 2022-06-37 Avenant n°2 à la Convention d'intervention foncière conclue entre LCSC et EPFIF
  • 2022-06-38 Rapport annuel 2021 du SIGEIF
  • 2022-06-39 Rapport annuel 2021 du syndicat AQUAVESC
  • 2022-06-40 Attribution d'une subvention à l'aumônerie des jeunes - année 2022
  • 2022-06-41 Signature convention d'insertion - actions intercommunales mutualisées 2022-2026
  • 2022-06-42 Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
  • 2022-06-43 Approbation de la convention d'objectifs et de financement signée avec la CAF

Mardi 11 octobre

  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations
  • Procès-verbal
  • 2022-05-01 Installation d'un conseiller Municipal
  • 2022-05-02 Cession à la société I3F des parcelles cadastrées section AK 183 et 188
  • 2022-05-03 Convention de chantier entre la Ville et la société I3F
  • 2022-05-04 Attribution d'une subvention foncière à Elogie Siemp
  • 2022-05-05 Adhésion de la Communauté d'Agglomération Val Parisis au SIGEIF
  • 2022-05-06 Adhésion de la Communauté de communes de l'Oise et des 3 Forêts au SIGEIF
  • 2022-05-07 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • 2022-05-08 Tarif de remplacement des badges ouverture barrière groupe scolaire Pasteur
  • 2022-05-09 Modification du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
  • 2022-05-10 Tarifs de la Bibliothèque Municipale
  • 2022-05-11 Affiliation des équipements culturels et sportifs au PASS+ 92-78
  • 2022-05-12 Signature convention affiliation des équipements culturels au PASS Culture
  • 2022-05-13 Signature convention avec Unis-cité - Mise à dispositions de 2 volontaires pour l'année scolaire

Mardi 21 juin

  • Ordre du jour
  • Compte rendu
  • Procès-verbal

Jeudi 14 avril

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Mercredi 16 mars

  • Ordre du jour
  • Compte rendu
  • Procès-verbal

Mardi 8 février

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

2021

Jeudi 9 décembre

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Mardi 23 novembre

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Lundi 11 octobre

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Lundi 28 juin

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Jeudi 20 mai

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès verbal

Samedi 10 avril

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Samedi 13 février

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

2020

Mardi 15 décembre

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Mardi 17 novembre

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Lundi 5 octobre

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Jeudi 25 juin

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Mardi 9 juin

  • Ordre du jour
  • Compte-rendu
  • Procès-verbal

Lundi 25 mai

  • Ordre du Jour
  • Feuille de proclamation des résultats
  • Procès-verbal
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Les archives municipales : l'histoire grandeur nature
Théâtre, Expositions

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