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Centre Communal d’Action Sociale

Retrouvez-ici les actes administratifs, les délibérations, les arrêtés et les décisions du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) soumis à l’obligation de publication

Tout Conseil d’administration Arrêtés Décisions

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Janv. Févr. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc.

Conseil d’administration

Vendredi 26 décembre 2025
Conseil d’administration du CCAS du 17 décembre 2025
Procès Verbal du 17 décembre 2025
Délibération 25-30 Révision du tableau des effectifs du CCAS
Délibération 25-31 Décision modificative n°2 du budget principal du CCAS
Décision modificative n°2 du budget principal du CCAS (annexe)
Délibération 25-33 Budget primitif 2026 Renaissance
Budget primitif 2026 Renaissance (annexe)
Délibération 25-32 Budget primitif 2026 CCAS
Budget primitif 2026 du CCAS (annexe)
Délibération 25-34 Tarifs Renaissance
Délibération 25-35 Tarifs portage
Délibération 25-36 Tarification jeunesse
Délibération 25-37 Convention bénévolat
Convention bénévolat (annexe)
Lundi 17 novembre 2025
Conseil d’Administration du CCAS – 06 novembre 2025
Procès verbal du Conseil d'Administration du 06 novembre 2025
Délibération 25-24 débat d'orientation budgétaire 2026
Délibération 25-25 ralliement à la procédure de renégociation du CIG contrat groupe
Délibération 25-26 Mandat spécial attribué à la Vice Présidente pour le voyage des seniors 2025
Délibération 25-27 Voyage des seniors 2026
Délibération 25-28 Colis de Noël 2025
Délibération 25-29 Tarif sortie jeunesse PSG du 20 11 2025
Vendredi 13 juin 2025
Conseil d’Administration du 05 juin 2025
procès verbal du 05 juin 2025
DEL 25-14 bilan intermédiaire du projet social EAJ
DEL 25-15 EAJ cadrage saison 2025 / 2026
DEL 25-16 tarif sorties jeunesse été 2025
DEL 25-17 Décision modificative n°1
DEL 25-18 Modification RIFSEEP n°2
DEL 25-19 participation au financement des garanties de santé
DEL 25-20 taux horaire des vacataires
DEL 25-21 accroissement d'activité - emploi contractuel
DEL 25-22 révision du tableau des effectifs de Renaissance
DEL 25-23 codification du tableau des effectifs
Mercredi 9 avril 2025
Conseil d’administration du 27.03.2025
1. Compte de gestion 2024 du comptable public de la ville budget principal du centre communal d’action sociale (C.C.A.S.)
2. Compte de gestion 2024 du comptable public de la ville - budget annexe du C.C.A.S. : Résidence Renaissance
3. Compte administratif 2024 du C.C.A.S Budget principal et affectation des résultats
3. Compte administratif 2024 du C.C.A.S Budget principal et affectation des résultats (Annexe)
4. Compte administratif 2024 du budget annexe du C.C.A.S : Résidence Renaissance et affectation des résultats
4. Compte administratif 2024 du budget annexe du C.C.A.S : Résidence Renaissance et affectation des résultats (Annexe)
5. Budget Primitif du budget principal du C.C.A.S exercice 2025 incluant les reprises des résultats 2024
5. Budget Primitif du budget principal du C.C.A.S exercice 2025 incluant les reprises des résultats 2024 (annexe 1)
5. Budget Primitif du budget principal du C.C.A.S exercice 2025 incluant les reprises des résultats 2024 (annexe 2)
6. Budget Primitif de la Résidence Renaissance budget annexe du C.C.A.S exercice 2025 incluant les reprises des résultats 2024
7. Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité
7. Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes budgétaires au contrôle de légalité (Annexe)
Mardi 11 février 2025
Conseil d’administration du CCAS du 06 février 2025
DEL 25-04_DOB
Annexe DEL 25-04_ ROB
DEL 25-05_Tarifs 2025 RENAISSANCE
del 25-06_ TARIFS 2025 PORTAGE DE REPAS
compte rendu synthétique de séance
Lundi 13 janvier 2025
Conseil d’administration du 13.01.2025
PV du 13 janvier 2025
DEL25-03_Ouverture crédits budget annexe de Renaissance
DEL25-02_Ouverture crédits budget principal C.C.A.S
DEL25-01_DMn°2 Renaissance
Mercredi 4 décembre 2024
Conseil d’administration du 04.12.2024
PV 04 décembre 2024
DEL24-25_RIFSEEP
DEL24-24_Participation au financement garanties et prévoyances
DEL24-23_Révision tableau des effectifs
DEL24-22_DM n°2
Jeudi 10 octobre 2024
Conseil d’administration du 10.09.2024
PV du 10 octobre 2024
DEL24-21_Voyage 2025
DEL24-20_Révision tableau des effectifs
DEL24-19_Admission en non valeur CCAS
DEL24-18bis_ Avenant n°5
DEL24-18_Avenant n°5
DEL24-17_DM n°1 Renaissance
DEL24-16_DM n°1 Budget principal
Mardi 11 juin 2024
Conseil d’administration du 11.06.2024
PV du 11 juin 2024
DEL24-15bis_ EAJ saison 2023-2024
DEL24-15_EAJ saison 2024-2025
DEL24-14bis_Répartition bilan GCSMS
DEL24-14_Liquidation GCSMS
Jeudi 6 juin 2024
Conseil d’administration du 6.06.2024
Jeudi 28 mars 2024
Conseil d’administration du 28.03.2024
PV du 28 mars 2024
DEL24-13_Colis Noël
DEL24-12_CCAS Cession aide à domicile
DEL24-11_Prime pouvoir d'achat
DEL24-10bis-BP2024_Renaissance
DEL24-10_BP2024 Renaissance
DEL24-09_BP2024_CCAS
DEL24-08_CA2023_Renaissance
DEL24-07_CA2023_CCAS
DEL24-06_CG2023_Renaissance
DEL24-05_CG2023_CCAS
Lundi 5 février 2024
Conseil d’administration du 05.02.2024
PV du 05 février 2024
DEL24-04_Tableau effectif EAJ
DEL24-03bis_tarif portage repas
DEL24-03_Tarif portage repas
DEL24-02Ater_Loyers et tarifs renaissance
DEL24-02Abis-Loyers et tarifs renaissance
DEL24-02A_Loyers et tarifs Renaissance
DEL24-01bis_DOC CCAS 2024
DEL24-01_ DOB CCAS 2024

Arrêtés

Mercredi 28 janvier 2026
ARRETE N° AR 26-01_P_P Portant délégation de pouvoir et de signature à la Directrice par intérim du C.C.A.S.

Décisions

Mercredi 28 janvier 2026
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE N° DEC 26-02_P_VP Révision des tarifs du service de portage de repas à domicile Applicables à compter du 1er mars 2026
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE portant sur la révision des tarifs du service de portage de repas à domicile applicables à compter du 1er mars 2026
Mercredi 28 janvier 2026
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE N° DEC 26-01_P_VP Révision des loyers et charges et autres tarifs de la résidence Renaissance Applicables à compter du 1er mars 2026
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE portant sur la révision des loyers et charges et autres tarifs de la résidence Renaissance Applicables à compter du 1er mars 2026
Vendredi 25 juillet 2025
DÉCISION DU PRÉSIDENT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE N° DEC 25-06_P_P PORTANT MODIFICATION DES DEPENSES AUTORISEES Régie n°43
Mercredi 28 mai 2025
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE N° DEC 25-06_P_VP Séjour jeunesse 2025 de l’Espace André Joly Centre de vie sociale
Mercredi 28 mai 2025
DÉCISION Du PRESIDENT N° DEC_25-05_P_P MARCHÉ n°2025MAPA01 procédure adaptée Avenant n°1 « Location-entretien et dépannage de véhicule frigorifique »
Mardi 20 mai 2025
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE N° DEC 25-04_P_VP Activités estivales pour les familles de l’Espace André Joly : Journée à la mer
Mardi 20 mai 2025
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE N° DEC_25-02_P_VP_corrigée Séjour famille été 2025 de l’Espace André Joly Centre de vie sociale
Mardi 6 mai 2025
DEC 25-05 DÉCISION DU PRÉSIDENT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE PORTANT MODIFICATION DES DEPENSES AUTORISEES REGIE N°68
Mardi 6 mai 2025
DÉCISION DU PRÉSIDENT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE N°DEC 25-04 MODIFIANT LA REGIE N°44 REGIE DE RECETTES DU CENTRE SOCIAL ANDRE JOLY
Jeudi 3 avril 2025
DEC_25-03_P_P MARCHE PROCEDURE ADAPTEE « Location-entretien et dépannage de véhicule frigorifique »
Lundi 24 mars 2025
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE N° DEC_25-02_P_VP Séjour famille été 2025 de l’Espace André Joly Centre de vie sociale
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE N° DEC_25-02_P_VP Séjour famille été 2025 de l’Espace André Joly Centre de vie sociale
Lundi 17 mars 2025
DÉCISION DE LA VICE-PRÉSIDENTE N° DEC 25-01_P_VP Espace André Joly Centre de vie sociale Pôle Insertion : STAGE BAFA BASE du 12 au 19 avril 2025
Lundi 1 janvier 2024
Décisions publiques CCAS 2024
DEC-24-01-P_VP_séjour famille EAJ
DEC 24 02 P_VP_journée à la mer EAJ
DEC 24 03 P VP_séjour jeunesse automne EAJ
DEC 24 04 P VP_voyage seniors 2025 du CCAS

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