Service des Affaires sociales - Mairie de la Celle Saint Cloud

Demande de subvention / Social

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Attention : merci de vérifier que le poids total des documents joints en PDF à ce formulaire ne dépasse pas les 16 Mo au total pour que l'envoi puisse se faire correctement.
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PRESENTATION DE L'ASSOCIATION
Titre de l'association*
Numéro de Siret*
Siège social*
Adresse*
Adresse postale Adresse ligne 2 Ville Code postal
Téléphone de la personne responsable pour la présente demande, joignable en journée, ou téléphone de la personne responsable de l'activité pour laquelle vous demandez une subvention*
Email de la personne responsable pour la présente demande, ou email de la personne responsable de l'activité pour laquelle vous demandez une subvention*
Saisissez un e-mail Confirmez l’e-mail
Si première demande
Date de récépissé de déclaration
Jour
Mois
Année
N° de récépissé de déclaration
N° de récépissé de déclaration
Date de l'insertion au journal officiel
Date de l'insertion au journal officiel
Jour
Mois
Année
Joindre copie de l'insertion
Joindre copie de l'insertion
Taille max. des fichiers : 8 MB.
COMPOSITION DU BUREAU
Président(e) :*
Vice président(e)
Trésorier(ère)*
Trésorier(ère) adjoint(e)
Date de la dernière assemblée générale
Donnez la date
Jour
Mois
Année
Joindre une copie du compte-rendu de la dernière assemblée générale
Joindre une copie du compte-rendu de la dernière assemblée générale
Taille max. des fichiers : 8 MB.
RESULTATS FINANCIERS (Version 2026 si disponible, sinon version 2025) ET BUDGET PREVISIONNEL (2027)
Joindre obligatoirement le document "Résultats et Budget" complété par vos soins et téléchargeable au début du formulaire.*
Joindre obligatoirement le document "Résultats et Budget" complété par vos soins et téléchargeable au début du formulaire.
Taille max. des fichiers : 8 MB.
Joindre un RIB*
Joindre un RIB
Taille max. des fichiers : 8 MB.
MONTANT DE LA SUBVENTION 2027 DEMANDÉ
À inclure dans votre budget prévisionnel*
OBJET DE L'ASSOCIATION
Actions et activités développées*
Préciser les équipements publics utilisés, le nombre d'intervenants salariés et bénévoles.
ADHERENTS SUR UNE ANNEE PLEINE (civile ou scolaire)
Nombre total d'adhérents dont Cellois*
Année ou saison de référence à préciser*
Répartition des adhérents par âge :
0 - 15 ans non Cellois*
0 - 15 ans Cellois*
15 - 18 ans non Cellois*
15 - 18 ans Cellois*
18 - 25 ans non Cellois*
18 - 25 ans Cellois*
25 - 60 ans non Cellois*
25 - 60 ans Cellois*
+ de 60 ans non Cellois*
+ de 60 ans Cellois*
Nombre d'adhérents (ou usagers de votre association) domiciliés sur La Celle Saint-Cloud*
COTISATION ANNUELLE
Préciser les modulations le cas échéant.
Préciser les modulations le cas échéant.
MONTANT DES PARTICIPATIONS AUX ACTIVITES
Joindre la grille des participations exigées.
Joindre la grille des participations exigées.
Taille max. des fichiers : 8 MB.
Dans le cas où l’association pratique une politique tarifaire particulière, préciser la :
- Utilisation d'un barème dégressif
- Tarifications en fonction des âges
Lesquelles
- Tarification spécifique pour les personnes de la commune et celles hors commune
- Autres pratiques de tarifications
Joindre en annexe.
Joindre en annexe.
Taille max. des fichiers : 8 MB.
BILAN D'ACTIVITES
Dont manifestations et réalisations particulières
Joindre le dernier bilan d'activités disponible.
Joindre le dernier bilan d'activités disponible.
Taille max. des fichiers : 8 MB.
Joindre le programme d'activités prévisionnel.
Joindre le programme d'activités prévisionnel.
Taille max. des fichiers : 8 MB.
PROJETS POUR L'ANNEE A VENIR (2027)
FEDERATIONS OU ORGANISMES D'AFFILIATION
ATTESTATION SUR L'HONNEUR
Nom*
Titre*
- Président
- Trésorier
Fait à*
Le*
Entrez la date
Jour
Mois
Année
*
- Certifie sur l’honneur que les renseignements fournis sont exacts.
*
- Conformément au Règlement général européen sur la protection des données personnelles (RGPD), les services de la ville de La Celle Saint-Cloud vous informent que vos données à caractère personnel serviront uniquement à l’instruction de votre demande de subvention par les services municipaux et, le cas échéant, à sa mise en paiement par le Trésor Public. Ces données seront conservées durant une durée de 10 ans et sont obligatoires pour la gestion de votre demande. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité en écrivant au Délégué à la protection des données, correspondant.cnil@agglovgp.fr ou Communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc, Délégué à la protection des données, 6, avenue de Paris – CS10922 – 78009 Versailles cedex.
Si vous considérez que les services de la Ville ou du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de La Celle Saint-Cloud ne respectent pas leurs obligations au regard de vos informations personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien
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COMPOSITION DU BUREAU

RESULTATS FINANCIERS (Version 2026 si disponible, sinon version 2025) ET BUDGET PREVISIONNEL (2027)

MONTANT DE LA SUBVENTION 2027 DEMANDÉ

OBJET DE L'ASSOCIATION

ADHERENTS SUR UNE ANNEE PLEINE (civile ou scolaire)

Répartition des adhérents par âge :

COTISATION ANNUELLE

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BILAN D'ACTIVITES

PROJETS POUR L'ANNEE A VENIR (2027)

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