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Demande de subvention / Affaires economiques

  • Attention : merci de vérifier que le poids total des documents joints en PDF à ce formulaire ne dépasse pas les 16 Mo au total pour que l'envoi puisse se faire correctement.
  • PRESENTATION DE L'ASSOCIATION

  • Ci-dessous
  • Date de récépissé de déclaration
  • N° de récépissé de déclaration
  • Date de l'insertion au journal officiel
  • Joindre copie de l'insertion
    Taille max. des fichiers : 300 MB.
  • COMPOSITION DU BUREAU

  • Entrez la date ci-dessous
  • Joindre une copie du compte-rendu de la dernière assemblée générale
    Taille max. des fichiers : 300 MB.
  • OBJET DE L'ASSOCIATION

  • Préciser les équipements publics utilisés, le nombre d'intervenants salariés et bénévoles.
  • ADHERENTS SUR UNE ANNEE PLEINE (civile ou scolaire)

  • Année de référence à préciser
  • Répartition des adhérents par âge :

  • COTISATION ANNUELLE

  • Préciser les modulations le cas échéant.
  • MONTANT DES PARTICIPATIONS AUX ACTIVITES

  • Dans le cas où l’association pratique une politique tarifaire particulière, préciser la dégressivité : • Utilisation de carte FAMILLE + (préciser oui ou non) • Tarifications en fonction des âges (lesquelles) • Tarification spécifique pour les personnes de la commune et celles hors commune • Autres pratiques de tarifications
  • Joindre la grille des participations.
    Taille max. des fichiers : 300 MB.
  • BILAN D'ACTIVITES DE L'ANNEE EN COURS

  • Joindre le programme d'activités.
    Taille max. des fichiers : 300 MB.
  • PROJETS POUR L'ANNEE A VENIR

  • FEDERATIONS OU ORGANISMES D'AFFILIATION

  • RESULTATS FINANCIERS ET BUDGET PREVISIONNEL

  • Joindre le document "Résultats et Budget" complété par vos soins et téléchargeable au début du formulaire.
    Taille max. des fichiers : 300 MB.
  • Joindre un RIB
    Taille max. des fichiers : 300 MB.
  • ATTESTATION SUR L'HONNEUR

  • Entrez la date ci-dessous
  • Si vous considérez que les services de la Ville ou du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de La Celle Saint-Cloud ne respectent pas leurs obligations au regard de vos informations personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien
  • Attention : merci de vérifier que le poids total des documents joints en PDF à ce formulaire ne dépasse pas les 16 Mo au total pour que l'envoi puisse se faire correctement.
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